Conseil Municipal du 18 juillet 2011
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Document PDF-99.95 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/437
Conservatoire de Bordeaux. Révision des tarifs. Année scolaire 2011/2012. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/437 (PDF-97 Ko)
- Délibération 2011/438
Capc Musée d'art contemporain. Partenariats autour des expositions et des événements culturels du Capc Musée d'art contemporain. Conventions. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/438 (PDF-92 Ko)
Délégation de Monsieur Michel DUCHENE, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/439
Société « Gestion électronique de régulation en temps réel pour l'urbanisme, les déplacements et les transports » (GERTRUDE). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2010. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/439 (PDF-414 Ko)
- Délibération 2011/440
Concession du parc de stationnement des grands hommes. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2010. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/440 (PDF-5400 Ko)
- Délibération 2011/441
Rapport d'activité de la société des grands garages et parkings de Bordeaux. Exercice 2010. Information au Conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/441 (PDF-942 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/442
Conseil Local de Securité et de Prévention de la Délinquance. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2011/442 (PDF-123 Ko)
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/443
Union Bordeaux Bègles. Convention d'utilisation du stade Chaban Delmas. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/443 (PDF-269 Ko)
- Délibération 2011/444
SASP Union Bordeaux Bègles - SASP Football Club des Girondins de Bordeaux. Contrat de Cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/444 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2011/445
Mise à niveau des installations du stade André Moga à Bègles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/445 (PDF-72 Ko)
- Délibération 2011/446
Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2010. Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/446 (PDF-7713 Ko)
- Délibération 2011/447
Association Villa Primrose. Subvention d'équipement pour l'aménagement d'un espace mini tennis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/447 (PDF-206 Ko)
- Délibération 2011/448
Golf de Bordeaux Lac. Modification des tarifs de l'école de golf. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/448 (PDF-56 Ko)
- Délibération 2011/449
Piscines municipales. Avenant aux conventions régissant la natation scolaire à Bordeaux. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/449 (PDF-12088 Ko)
- Délibération 2011/450
Désaffectation de matériels sportifs (engins de motoculture) et don à l'association le stade bordelais. Convention de cession. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/450 (PDF-100 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/451
Bordeaux Fête le Fleuve - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2011 entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evènements
Subvention - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MR DAVID JEAN LOUIS, MME CAZES, MME CUNY, MME BROMBERG, MR DELAUX.
- Délibération 2011/451 (PDF-98 Ko)
- Délibération 2011/452
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Avenant n°1 à la convention de partenariat 2011. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME CAZES
- Délibération 2011/452 (PDF-86 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/453
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété. Passeport 1er logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/453 (PDF-85 Ko)
- Délibération 2011/454
Cotisation au Club des maires de la rénovation urbaine (CMRU). Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/454 (PDF-51 Ko)
- Délibération 2011/455
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention Publique d'Aménagement. Compte-rendu d'activité à la collectivité 2010. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/455 (PDF-817 Ko)
- Délibération 2011/456
Information au Conseil Municipal. Rapports d'activités 2009 et 2010 de la société Incité. Exercice clos le 31/12/2010.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/456 (PDF-51192 Ko)
