Conseil Municipal du 29 mars 2010
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Délégation de Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 20100156
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ Majoré ou d'un Pass Foncier. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100156 (PDF-74 Ko)
Adhésion de la Ville de Bordeaux au Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100157 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100158
Attribution de subvention au centre régional éco énergétique d'Aquitaine (CREAQ).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100158 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100159
Attribution d'une subvention aux compagnons bâtisseurs Aquitaine (CBA).
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100159 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20100160
Délégation au renouvellement de l'adhésion au Comité 21. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100160 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100161
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la BEAR AND BREAKFAST GALLERY dans le cadre de l'exposition Natural Reflex au jardin botanique. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100161 (PDF-156 Ko)
- Délibération 20100162
Convention entre la Ville de Bordeaux et le lycée professionnel Charles Peguy relative à l'hébergement des élèves du lycée horticole Camille Godard. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100162 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100163
Bourses Nationales Agricoles attribuées aux élèves. Année 2009 2010.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100163 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100164
Gratifications de stage décernées aux élèves et Bourses Agricoles. Année 2009 2010.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20100164 (PDF-79 Ko)
Délégation de Charles CAZENAVE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-62 Ko)
- Délibération 20100165
Santé scolaire. Action sur le développement durable empreinte écologique. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Centre Régional d'Ecoénergétique d'Aquitaine. Signature. Financement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100165 (PDF-88 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-991 Ko)
- Délibération 20100166
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Cent Ans de l'Aviation à Bordeaux Mérignac. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100166 (PDF-1129 Ko)
- Délibération 20100167
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions présentées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100167 (PDF-93 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-105 Ko)
- Délibération 20100168
Constitution d'un groupement de commandes Ville de Bordeaux Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature d'une convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100168 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100169
Assistance à la définition mise en oeuvre et suivi de la concertation avec les acteurs de la société civile afin de co construire les actions de l'Agenda 21 avec les habitants de la Ville de Bordeaux. Avenant au marché M090387. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100169 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100170
Centre Social et Culturel Saint-Pierre. Restructuration du Bâtiment A et de l'accueil. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100170 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100171
Eglise Saint-Michel. Restauration chapelle Saint-Joseph. Prolongation des délais d'exécution. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100171 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100172
Collecte et traitement des déchets municipaux. Prolongation de la durée du marché. Avenant n°2 au marché M060460. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100172 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100173
Gestion de la maintenance du patrimoine immobilier. Maintenance et évolution du progiciel Colbert. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100173 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100174
Fourniture de consommables informatiques pour la ville de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100174 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100175
Fourniture et pose d'équipements nécessaires à l'installation et à la rénovation de sites à contrôle d'accès de voirie, à bornes escamotables. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100175 (PDF-80 Ko)
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