Conseil Municipal du 29 mars 2010
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20100136
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Indemnités accordées aux membres de jurys. Prise en charge des frais de séjour et de transport . Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100136 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100137
Conservatoire de Bordeaux. Convention de Partenariat avec le Crédit Municipal. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100137 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100138
Conservatoire de Bordeaux. Convention de partenariat avec la société Air France. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100138 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20100139
Conservatoire de Bordeaux. Enseignement Professionnel. Développement de l'Action Culturelle en Région . Subvention du Conseil Régional d'Aquitaine. Demande de Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100139 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100140
Base sous-marine. Ouvrage Transsibériades photographies de Klavdij Sluban. Prix de vente. Tarif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100140 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100141
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100141 (PDF-83 Ko)
Bordeaux Cité Digitale. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association BARCAMP Bordeaux pour l'organisation d'un évènement intitulé BARCAMP Bordeaux. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100142 (PDF-96 Ko)
Délégation de Ana Marie TORRES, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-123 Ko)
- Délibération 20100143
Projet de convention entre l'ASEPT et la Ville de Bordeaux pour l'animation d'actions de prévention sur la santé des seniors. Décision. Autorisation.
Suspension de séance à 17h08 ? reprise à 17h33
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100143 (PDF-99 Ko)
Partenariat SAOS JSA Bordeaux Basket Convention d'Utilisation de la salle Jean Dauguet. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100144 (PDF-86 Ko)
Lancement des études de projet urbain sur le centre ancien pour la définition et la mise en oeuvre du projet PNQRAD. Autorisation. Décision de lancement des études.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100145 (PDF-260 Ko)
- Délibération 20100146
Convention entre la Ville de Bordeaux et l'A'URBA. Programme partenarial pour l'année 2010. Validation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100146 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20100147
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Ambarès et Lagrave secteur La Moinesse/Bout du Parc/Ponchut. Avis de la commune en application de l'article L5215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100147 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100148
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Artigues près Bordeaux secteur de la Blancherie. Avis de la commune en application de l'article L 5215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100148 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100149
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Bouliac extension de l'hôtel Saint James. Avis de la commune en application de l'article L 5215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100149 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100150
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux Bouliac école maternelle près du parc de Vialle. Avis de la commune en application de l'article L 5215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100150 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100151
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux Le Taillan Médoc Projet d'équipement public culturel communal. Avis de la commune en application de l'article L5215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100151 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100152
Révision simplifiée du Plan local d'urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux Talence Projet de centre de recherche INRIA. Avis de la commune en application de l'article L 51215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100152 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100153
Révision simplifiée du Plan local d'urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux Villenave d'Ornon Projet de bassin de retenue Curie. Avis de la commune en application de l'article L 51215 20 1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100153 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100154
OPAH Centre Historique 45, quai Richelieu. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100154 (PDF-74 Ko)
- Délibération 20100155
Dispositif d'aide à la Primo Accession à la propriété dans le neuf pour les revenus intermédiaires. Ville/CDC aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100155 (PDF-84 Ko)
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