Conseil Municipal du 23 novembre 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-2.31 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX (présent jusqu4à 18h10), M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (absent à partir de 17h45), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER (absente à partir de 17h55), Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (absente à partir de 17h30), Mme Emmanuelle AJON (absente à partir de 17h30), M. Matthieu ROUVEYRE (absent à partir de 16h30), M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Jean Charles BRON, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Constance MOLLAT, M. Ludovic BOUSQUET, Mme Sarah BROMBERG
- Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2009
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ADOPTE A L'UNANIMITE |
Débat d'Orientations Budgétaires
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090589 (PDF-77 Ko)
Evento
- Communication (PDF-25 Ko)
Projet de nouveau Stade.
AVIS FAVORABLE. ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090590 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090591
Projet de décret relatif au statut d'établissement public de l'Opération d'Intérêt National (OIN) de Bordeaux Euratlantique. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090591 (PDF-176 Ko)
- Délibération 20090592
Aide humanitaire d'urgence de la Ville de Bordeaux aux populations de Ouagadougou touchées par les inondations. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090592 (PDF-114 Ko)
Budget de l'exercice 2009. Décision modificative n° 2.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090593 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20090594
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090594 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090595
Fonds d'Intervention Local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090595 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20090596
Acquisition par la ville de Bordeaux de l'immeuble 11 rue de cheverus. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090596 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090597
Acquisition sous forme de vente à l'état futur d'achèvement (vefa) d'une crèche située avenue de la gare à Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090597 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20090598
Cession au département des emprises nécessaires à la reconstruction du collège Aliénor d'Aquitaine. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090598 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20090599
Echange sans soulte entre la ville de Bordeaux et la CUB de parcelles de terrains situées avenue des français libres et rue du petit miot. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090599 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090600
Mise à disposition du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (pres) de deux immeubles communaux situés 125 cours alsace lorraine et 166 cours de l'argonne. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090600 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20090601
Restaurant Administratif Alfred Daney. Prestation de restauration pour les agents du pôle technique municipal. Augmentation tarifaire. Approbation. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090601 (PDF-136 Ko)
- Délibération 20090602
Restaurant administratif Alfred Daney. Prestation de restauration pour les tiers. Augmentation tarifaire. Conventions. Approbation. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090602 (PDF-211 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090603 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090604
Organisation de la Cow Parade à Bordeaux. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090604 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20090605
Opération Pique Nique 2009. Centre d'animation de quartier, Associations de quartier, Comités de quartier. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090605 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20090606
Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V). Convention de répartition des charges financières entre les Villes de Bordeaux et Mérignac liées au poste FONJEP. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090606 (PDF-360 Ko)
- Délibération 20090607
Convention de mise à disposition d'une station de travail au profit de l'association voisins solidaires. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090607 (PDF-107 Ko)
