Conseil Municipal du 23 novembre 2009
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Document PDF-2.31 Mo
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Société SAS Montecristo Développement. Autorisation d'exploiter des équipements de chauffage et de climatisation. Salle grand Aréna à FLOIRAC. Avis du Conseil Municipal.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090608 (PDF-115 Ko)
Subventions Jeunesse. Développement des actions en direction de la jeunesse. Contrat Enfance Jeunesse. Avenant aux conventions 2009. Adoption. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. MAURIN
- Délibération 20090609 (PDF-328 Ko)
- Délibération 20090610
Subventions Jeunesse. Réajustement des budgets d'activités d'accueil de loisirs de l'année 2009. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090610 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20090611
Logement de fonction en faveur d'un professeur des écoles. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090611 (PDF-113 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). Organisation du Festival CinémaScience. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090612 (PDF-134 Ko)
- Délibération 20090613
CAPC Musée d'Art Contemporain. Conventions de partenariat avec la société Iconcept et la société Somewhere. Signature . Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090613 (PDF-123 Ko)
- Délibération 20090614
CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition 'Heimo Zobernig'. Convention de co-édition du catalogue avec les Presses du Réel. Signature. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090614 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20090615
Capc Musée d'Art Contemporain. Exposition 'Insiders'. Edition du tee-shirt de l'exposition. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090615 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090616
Musée des Beaux-Arts. Exposition 'Maisonneuve'. Demande de label d'Exposition d'Intérêt National. Encaissement. Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090616 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20090617
Musée des Beaux-Arts. Exposition Eloge de Bordeaux, Trésors d'une collection. Partenariats. Dépôt-vente. Conventions. Signature. Produits dérivés. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090617 (PDF-142 Ko)
- Délibération 20090618
Musée d'Aquitaine. Convention de dépôt concernant la collection de 30.000 plaques de verre appartenant au Journal Sud-Ouest. Convention de dépôt. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090618 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20090619
Musée d'Aquitaine. Convention de dépôt-vente. Dvd du film 'Passage du milieu'. Exposition permanente 'Bordeaux, le commerce atlantique et l'esclavage'. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090619 (PDF-108 Ko)
- Délibération 20090620
Musée d'Aquitaine. Exposition Emile Vignes et Frédéric Desmesure. Fixation des tarifs d'entrée. Conventions de dépôt-vente de deux ouvrages. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090620 (PDF-122 Ko)
- Délibération 20090621
Ecole des Beaux-Arts. Association Medias Cités. Adhésion. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090621 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090622
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090622 (PDF-83 Ko)
Conseil de Développement Social Subvention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090623 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20090624
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance dernier trimestre 2009. Autorisation.Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090624 (PDF-130 Ko)
- Délibération 20090625
Contrat urbain de cohésion sociale 2007 2012. 2ème programmation d'actions pour l'année 2009. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090625 (PDF-210 Ko)
Golf de bordeaux lac. Concession de travaux et de service public pour la gestion et l'exploitation du golf de Bordeaux lac. Choix du concessionnaire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090626 (PDF-320 Ko)
- Délibération 20090627
Associations sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2009. Subventions. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090627 (PDF-90 Ko)
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