Conseil Municipal du 23 novembre 2009
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-2.31 Mo
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des Villes Universitaires de France. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090628 (PDF-92 Ko)
Réalisation du programme de l'ilot E d'Armagnac. Avenant à la promesse synallagmatique de vente établie avec la sccv 'ING les terrasses d'armagnac'. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090629 (PDF-176 Ko)
- Délibération 20090630
Convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et le PACT habitat et développement de la Gironde. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. SOLARI
- Délibération 20090630 (PDF-163 Ko)
- Délibération 20090631
Convention Ville de Bordeaux. Ecole d'architecture et du paysage de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090631 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090632
Label UNESCO Bordeaux port de la Lune. Animation et suivi 2009 2010. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090632 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090633
Exposition universelle de Shanghai 2010. Convention COFRES. Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090633 (PDF-129 Ko)
- Délibération 20090634
Dispositif d'aide à la primo-accession à la propriété dans le neuf pour les revenus intermédiaires. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090634 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20090635
Dispositif d'aides à l'adaptation des logements au vieillissement et au handicap léger. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090635 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090637
Réaménagement de l'Espace Saint-Michel. Convention Ville/CUB. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090637 (PDF-295 Ko)
- Délibération 20090636
Agora 2010. Prix destinés aux lauréats de l'appel à idées les paysages urbains de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090636 (PDF-94 Ko)
Fête du vin nouveau et la Brocante. Demande exonération droits de place. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090638 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090639
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de Noël 2009 présentées par les associations de commerçants et d'artisans. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090639 (PDF-135 Ko)
- Délibération 20090640
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations de fin d'année 2009. Demandes de subvention présentées par les associations de commerçants et d'artisans. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090640 (PDF-141 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-163 Ko)
- Délibération 20090641
Plan de relance économique dans les marchés publics. Convention de partenariat avec la fédération des travaux publics. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090641 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090642
Gestion de la maintenance du patrimoine immobilier. Maintenance et évolution du progiciel COLBERT. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090642 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090643
Maintenance et évolution du logiciel INTERDOSS. Gestion des dossiers de la Direction Hygiène et Santé. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090643 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090644
Maintenance et évolution du logiciel INTERVAX. Gestion des dossiers des Centres Médico-Scolaires. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090644 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090645
Maintenance du progiciel REGARDS, assistance et accompagnement méthodologique liés à son utilisation. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090645 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090646
Hôtel de Ville. Restauration des façades sur cour d'honneur et façades latérales. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090646 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090647
Restauration scolaire et petite enfance. Maintenance et évolution du système de collecte des transactions. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090647 (PDF-91 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3 4
-
Suivante
