Conseil Municipal du 04 juin 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Document PDF-4.07 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ (présente jusqu'à 16h00), M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, Mme Anne WALRYCK, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT(présent jusqu'à 16h25), Mme Michèle DELAUNAY(présente jusqu'à 16h25),, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD (présent jusqu'à 16h25), Mme Martine DIEZ (présente jusqu'à 16h25), Mme Brigitte NABET(présente jusqu'à 16h25), M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE (présent jusqu'à 16h25), M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
Excusés :
M. Jean-Charles BRON, Mme Martine MOULIN-BOUDARD,
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2006. Approbation.
Le Maire et M. Hugues MARTIN quittent la salle
Le groupe socialiste quitte la séance à 16 h 25 au moment du vote
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070274 (PDF-329 Ko)
- Délibération 20070275
Compte de Gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2006. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070275 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070276
Budget de l'exercice 2007. Décision Modificative n°1
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070276 (PDF-90 Ko)
Modalités techniques et financières de l'éclairage public sur la phase 2 du Tramway. Fonds de concours. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070277 (PDF-1530 Ko)
- Délibération 20070278
Aménagement de la place Amélie Raba Léon. Fonds de concours. Convention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070278 (PDF-1379 Ko)
- Délibération 20070279
Dénomination de la salle polyvalente de Bacalan.
Proposition du Maire « Salle Point du Jour Pierre TACHOU »
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070279 (PDF-77 Ko)
- Délibération 20070280
OPAH Centre Historique. 10 rue Teulère. 32 rue de la Rousselle. Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires pour la création ou l'amélioration d'équipements résidentiels. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070280 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070281
OPAH Centre Historique. 11 rue Gabillon. 10 rue Teulère. Subventions de la Ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070281 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070282
Erratum sur la délibération n°2007/081 votée le 5 mars 2007. Politique d'aide de la Ville de Bordeaux. Logements locatifs en acquisition améliration. Subvention de la Ville à la SA d'HLM l'habitation économique. 158 rue Sainte-Catherine.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070282 (PDF-80 Ko)
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance 1er semestre 2007. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
ABSTENTION DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070283 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20070284
Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation d'Actions 2007-2012. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DE M. COLOMBIER
- Délibération 20070284 (PDF-118 Ko)
Ville de Bordeaux. Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2007. Proposition.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070285 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20070286
Taxe foncière sur la propriété bâtie.Exonération en faveur des entreprises concernées par les pôles de compétitivité dénommés Pôle Midi-Pyrénées Aquitaine Aéronautique,Espace Systèmes embarqués,Prod'Innov,Industries Pin Maritime du Futur et route
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070286 (PDF-80 Ko)
Délégation de Mireille BRACQ, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-64 Ko)
- Délibération 20070287
Soutien au développement du commerce de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Demande de subvention de l'Association la Ronde des Quartiers. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070287 (PDF-96 Ko)
Convention de Prestation de Service Unique. Accueil des enfants de 0 à 4 ans avec la Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070288 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20070289
Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des Relais Assistantes maternelles Albert Barraud et Bastide. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070289 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070290
Réhabilitation de locaux de l'association girondine éducation spécialisée et prévention sociale (A.G.E.P.). Participation financière de la ville.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070290 (PDF-82 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition Pierre Lacour : Panorama de Bordeaux sous le Consulat et l'Empire. Mécénat. Partenariat. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070291 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20070292
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition le Rugby c'est un monde entre le Musée d'Aquitaine et le Museum of Rugby de Twickenham. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070292 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20070293
Direction Générale des Affaires Culturelles. CapcMusée d'Art Contemporain. Partenariats de 20 Minutes France SAS et de Iconcept. Convention. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070293 (PDF-92 Ko)
