Conseil Municipal du 04 juin 2007
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Document PDF-4.07 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20070294
Direction Générale des Affaires Culturelles. Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de partenariat avec le Ministère de la Jeunesse, de l'Education et de la Recherche. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070294 (PDF-86 Ko)
Candidature de Bordeaux à l'appel à projets urbains lancé dans le cadre de la programmation des Fonds Structurels Européens 2007-2013. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070295 (PDF-82 Ko)
Convention Educative entre l'Inspection Académique de la Gironde et la Ville de Bordeaux - Autorisation - Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070296 (PDF-202 Ko)
Affichages sauvages. Enlèvement d'office aux frais de l'afficheur. Contestation de l'association ANDROMAC. Demande d'annulation des différents titres de recette. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070297 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070298
Fournitures des bâtiments municipaux. Marché d'acquisition de fourniture d'adhésifs et produits pour signalétique Lot 22. Recours en annulation de la société SDAG Adhésifs non retenue. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070298 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070299
Modification de la Délibération n°2005/44 du 31 janvier 2005 relative au régime indemnitaire des agents de la Ville de Bordeaux. Régime indemnitaire de certains agents de la filière sanitaire et sociale. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070299 (PDF-80 Ko)
Délégation de Nadine MAU, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-45 Ko)
- Délibération 20070300
Modification du règlement intérieur du Lycée Horticole.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070300 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20070301
Prix d'encouragement décernés aux élèves et bourses municipales. Année scolaire 2006-2007
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070301 (PDF-79 Ko)
Coupe du monde de rugby 2007. Aide en faveur d'animations autour de la coupe du monde de rugby 2007. Subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070302 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070303
Association Girondins de Bordeaux Omnisports travaux sur vestiaires subvention d'équipement. Adoption
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070303 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070304
Championnat du monde de cyclisme handisport. Exonération des dépenses directes au stadium
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070304 (PDF-78 Ko)
Vie Associative. Aire d'Accueil des Gens du Voyage. Règlement Intérieur. Tarifs. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070305 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20070306
Vie Associative. Attribution d'aide en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070306 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20070307
Vie Associative. Passeurs d'images (CinéVille - Un été au Ciné). Edition 2007. Attribution de subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070307 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070308
Dispositif bus plage. Eté 2007. Convention avec le Conseil Général. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070308 (PDF-563 Ko)
- Délibération 20070309
Direction de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070309 (PDF-190 Ko)
Piscines Galin-Judaïque-Tissot. Traitement contre les chloramines. Signature du marché. Demande de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070310 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070311
Piéces détachées et réparations pour engins de propreté et véhicules utilitaires. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070311 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070312
Renouvellement d'engins et de matériels pour la Propreté. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES PRESENTS
- Délibération 20070312 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070313
Location d'un grand monospace. Signature du marché. Autorisation
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- Délibération 20070313 (PDF-78 Ko)
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