Conseil Municipal du 04 juin 2024
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-55.56 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT.
Monsieur Pierre HURMIC présent sauf de 13H41 à 13H43, Monsieur Cyrille JABER présent sauf de 11H53 à 14H53, Monsieur Matthieu MANGIN présent à partir de 10H35, Monsieur Maxime PAPIN présent à partir de 11H00, Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 13H43, Madame Brigitte BLOCH présente à partir de 14H53, Madame Marie-Julie POULAT présente à partir de 15H15, Madame Sylvie JUSTOME présente à partir de 16H20
Monsieur Pierre HURMIC présent sauf de 13H41 à 13H43, Monsieur Cyrille JABER présent sauf de 11H53 à 14H53, Monsieur Matthieu MANGIN présent à partir de 10H35, Monsieur Maxime PAPIN présent à partir de 11H00, Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 13H43, Madame Brigitte BLOCH présente à partir de 14H53, Madame Marie-Julie POULAT présente à partir de 15H15, Madame Sylvie JUSTOME présente à partir de 16H20
Excusés :
Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/130
Rapport de transition écologique et sociale 2023 - Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/130 (PDF-14493 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/131
Compte de Gestion de Madame l'Administratrice des Finances Publiques pour l'exercice 2023 - Avis
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/131 (PDF-92 Ko)
- Délibération 2024/132
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2023 - Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/132 (PDF-10816 Ko)
- Délibération 2024/133
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 - Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/133 (PDF-99 Ko)
- Délibération 2024/134
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet de la ' Nuit des relais ' de la Fondation des Femmes
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/134 (PDF-92 Ko)
- Délibération 2024/135
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/135 (PDF-148 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/136
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/136 (PDF-90 Ko)
- Délibération 2024/137
Aide à la création de structures de logements spécifiques en maîtrise d'ouvrage directe.Résidence sociale de 50 logements réalisée par Adoma au sein de la ZAC Saint-Jean Belcier, îlot 8.19, rue du Tri Postal à Bordeaux. Demande de subvention. Aut...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/137 (PDF-371 Ko)
- Délibération 2024/138
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL.
Programme de 9 logements rue Emile Peynaud à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/138 (PDF-408 Ko)
- Délibération 2024/139
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 8 logements rue Lajaunie, îlot C12, tranche 2 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/139 (PDF-262 Ko)
- Délibération 2024/140
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration en maîtrise d'ouvrage directe réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 14 logements 13 rue Thiac à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/140 (PDF-434 Ko)
- Délibération 2024/141
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/141 (PDF-94 Ko)
Délégation de Monsieur Olivier CAZAUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/142
Rapport d'observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole - Enquête relative aux services rendus aux demandeurs de permis de construire - Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/142 (PDF-4380 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/143
Rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la SAEML ' Bordeaux Métropole Aménagement ' (BMA)- Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/143 (PDF-4474 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/144
Prix des Jeunes Associations 2024. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/144 (PDF-236 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/145
Étude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la gare Saint-Jean - Convention de financement des études d'avant-projet - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/145 (PDF-3575 Ko)
Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée
- Délibération 2024/146
Programmation appel à projets - Résilience Alimentaire ' Bordeaux, Recettes d'Avenir ' 2024
Subventions de projets Autorisation. Décision. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/146 (PDF-578 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/147
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023 - Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/147 (PDF-190 Ko)
- Délibération 2024/148
Bordeaux Secteur Brazza. Cession à la société Eiffage Immobilier d'emprises d'environ 1053 m² sises Quai de Brazza. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/148 (PDF-510 Ko)
- Délibération 2024/149
Ville de Bordeaux. Grand Parc. Modification de l'assiette du BEA entre Incité et la Ville de Bordeaux. Sortie des parcelles cadastrées PX numéros 184, 185 et 186. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section PX numéro 186 d'une s...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/149 (PDF-4794 Ko)
