Conseil Municipal du 04 juin 2024
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-55.56 Mo
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/150
Ville de Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle cadastrée section RS numéro 119 d'une superficie d'environ 167 m², sise à Bordeaux, rue Dupaty. Transfert de charges.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/150 (PDF-1991 Ko)
- Délibération 2024/151
Ville de Bordeaux. Acquisition d'une emprise de 9 m² non cadastrée située rue Bahr à Bordeaux, en vue de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'un bâtiment communal accueillant la crèche municipale Armand Faulat et le centre ...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/151 (PDF-467 Ko)
- Délibération 2024/152
Acquisition de la parcelle sise à Bordeaux, 49 cours de l'Argonne, cadastrée section du numéro 214, appartenant à InCité Bordeaux Métropole, en vue de l'aménagement d'un jardin de poche au cœur de l'îlot.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/152 (PDF-615 Ko)
- Délibération 2024/153
Modification du tableau des effectifs
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/153 (PDF-503 Ko)
- Délibération 2024/154
Remises gracieuses - trop perçu de rémunération
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/154 (PDF-92 Ko)
- Délibération 2024/155
Recours aux contrats d'apprentissage Ville de Bordeaux- rentrée scolaire 2024-2025
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/155 (PDF-155 Ko)
- Délibération 2024/156
Plan Local d'insertion pour l'emploi (PLIE) - subvention de fonctionnement à la Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/156 (PDF-625 Ko)
Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/157
Subventions aux associations sportives. Attribution. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/157 (PDF-100 Ko)
Délégation de Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/158
Convention pluriannuelle pour la mise en œuvre de la stratégie de résorption des campements illicites et des bidonvilles en Gironde
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/158 (PDF-329 Ko)
Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/159
Opération "Je relève le défi 2024". Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/159 (PDF-172 Ko)
- Délibération 2024/160
Projet de recherche APPIE sur le bien être de l'enfant. Partenariat avec l'université de Bordeaux. Convention modifiée.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/160 (PDF-776 Ko)
- Délibération 2024/161
Fusion des écoles maternelle et élémentaire P. Doumer - Création de l'école primaire P. Doumer
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/161 (PDF-90 Ko)
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/162
Muséum et au Jardin Botanique. Gratuité dans le cadre de la journée festive de lancement de l'exposition "Migrations du Vivant" le 24 novembre 2024. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/162 (PDF-94 Ko)
- Délibération 2024/163
Musée des Beaux-arts. Co-organisation de l'exposition " L'Enfance en révolutions " avec la ville du Mans. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/163 (PDF-342 Ko)
- Délibération 2024/164
Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours "défi lecture estival". Règlement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/164 (PDF-145 Ko)
Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/165
Soutien à l'artisanat : partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat Nouvelle Aquitaine - section Gironde pour la gestion et l'animation de la pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix. Conventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/165 (PDF-511 Ko)
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/166
Renouvellement du groupement de commandes dans le cadre du recours au service d'une plateforme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/166 (PDF-244 Ko)
- Délibération 2024/167
Avenant pour le retrait d'un membre de la convention de groupement de commandes dédié à l'achat d'électricité et services afférents. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/167 (PDF-204 Ko)
- Délibération 2024/168
Subvention de fonctionnement à Bordeaux Service solidarité (B2S) - Année 2024 - Convention - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/168 (PDF-909 Ko)
- Délibération 2024/169
Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 54 logements rue de la Louisiane à Bordeaux, îlot 6.9 de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/169 (PDF-384 Ko)