Conseil Municipal du 09 juillet 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Document PDF-5.92 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, Mme Anne WALRYCK, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE (présent jusqu'à 15 h 30), Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, Mme Michèle DELAUNAY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC,
Excusés :
Mme Michelle DARCHE, Mme Claude MELLIER, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
Election d'un Adjoint.
Nombre de Votants : 58
Bulletins Blancs : 9
Suffrages exprimés : 49
MME ANNE WALRYCK EST ELUE 9ème ADJOINT
A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
- Délibération 20070322 (PDF-76 Ko)
Société des Grands Garages Parkings de Bordeaux (S.G.G.P.B.). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2006. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070323 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070324
Charte Municipale d'Ecologie Urbaine et de Développement Durable. Protocole d'accord entre la Ville de Bordeaux et les Opérateurs relatif à la téléphonie mobile.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070324 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20070325
Convention de partenariat en faveur de la maîtrise de la demande d'énergie et du développement des énergies renouvelables entre la Ville et le Gaz de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPENT PAS AU VOTE MM. JAUFFRET, CAZABONNE, BRON, BANAYAN, MERCHERZ, ROUVEYRE.
- Délibération 20070325 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20070326
Bordeaux Rugby 2007. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evènements. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
NE PARTICIPENT PAS AU VOTE MM. CAZABONNE, BRON, PONS, DELAUX, MME NABET.
- Délibération 20070326 (PDF-2763 Ko)
- Délibération 20070327
Achat de 13 véhicules électriques compacts. Décision. Demande de subvention. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070327 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070328
Contrat de développement durable avec le Conseil Général de la Gironde. Prorogation de la convention d'objectifs. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070328 (PDF-79 Ko)
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention publique d'aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité 2006. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070329 (PDF-140 Ko)
- Délibération 20070330
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Aides aux propriétaires occupants et propriétaires de commerces en obligation de travaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070330 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070331
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention publique d'aménagement. Avenant n°2. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070331 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20070332
Opération programmée d'amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain Bordeaux Centre Historique. Autorisation de signature d'un avenant à la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070332 (PDF-163 Ko)
- Délibération 20070333
Projet de modification du Programme Local de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Avis. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070333 (PDF-566 Ko)
- Délibération 20070334
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'un immeuble sis 19 rue des Etuves réalisée par la SA d'HLM Coligny. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070334 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070335
Aliénation d'une parcelle de terrain située dans l'îlot Armagnac à Bordeaux. Application des articles L.443-7 et L.443-14 du Code de la Construction et de l'Habitation nécessité légale de l'accord de la commune du lieu d'implantation.Autorisation.Dé
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070335 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070336
Délibération instaurant l'exigence du permis de démolir en application de l'article L.421-3 du Code de l'Urbanisme sur l'ensemble du territoire communal.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070336 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20070337
Convention d'Etude à Caractère pédagogique entre la Ville de Bordeaux et l'Ecole d'Architecture et de Paysage de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070337 (PDF-89 Ko)
Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation d'actions pour l'année 2007. Attribution des subventions de l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070338 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20070339
Extension et réhabilitation des jardins familiaux des aubiers. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070339 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070340
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Chantier Saint Jean. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070340 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070341
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance 1er semestre 2007. Autorisation Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070341 (PDF-93 Ko)
