Conseil Municipal du 09 juillet 2007
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Document PDF-5.92 Mo
Délégation de Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 20070342
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Opération Ville Vie Vacances. 2ème session. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070342 (PDF-106 Ko)
Taxe de séjour. Révision des tarifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070343 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070344
Participation de la Ville de Bordeaux au capital de la S.A. Crédit Immobilier Les Prévoyants
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070344 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070345
Exploitation du marché municipal des Capucins et des parcs de stationnement. Délégation de service public. Résolution du contrat en cours. Appel public à concurrence. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070345 (PDF-187 Ko)
- Délibération 20070346
Société Bordelaise de sports et de loisirs. Rapport d'activités exercice 2006. Information.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070346 (PDF-147 Ko)
- Délibération 20070347
Association pour le développement et la gestion des équipements sanitaires et sociaux d'Aquitaine EHPAD Grand Bon Pasteur. Emprunts de 6 897 000€ auprès de DEXIA Crédit Local. Garantie de la Ville. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070347 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20070348
Convention de services comptable et financier entre la Ville de Bordeaux et le Trésor Public. Adoption. Autorisation de signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070348 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070349
Décharge de responsabilité de deux régisseurs de recettes. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070349 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070350
Patinoire provisoire place pey Berland. Avenant n°6 à la convention de Régie Intéréssée du 18 décembre 2002. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070350 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20070351
Conseil Municipal Public du 9 juillet 2007. Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Direction des finances. Compte rendu.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070351 (PDF-79 Ko)
Compte rendu de l'exploitation du casino de Bordeaux Lac au titre de l'exercice clos le 31.10.2006. Information des Elus.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070352 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20070353
Implantation à Bordeaux du siège de Pharmaciens Sans Frontières Comité International (PSF-CI). Subvention de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070353 (PDF-103 Ko)
- Délibération 20070354
Avenant n°1 à la convention d'application 2007 entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux. Programme d'actions complémentaires. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPENT PAS AU VOTE MMES WALRYCK, CARLE DE LA FAILLE, NABET, MM. DELAUX, CAZABONNE, BANNEL
- Délibération 20070354 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20070355
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. 14ème Edition du Grand Marché du Bon Goût d'Aquitaine. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070355 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20070356
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions présentées par les associations de commerçants artisans à l'occasion de la Coupe du Monde de Rugby. Demande de subventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070356 (PDF-92 Ko)
Pôle Senior. Animations. Tarifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070357 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070358
Pôle Senior. Régie des repas servis aux usagers du service du portage à domicile. Modification des tarifs.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070358 (PDF-81 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. 7 conventions de mécénat et 3 conventions de partenariat pour l'exposition : le Rugby c'est un monde. Signatures. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070359 (PDF-180 Ko)
- Délibération 20070360
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Catalogue de l'Exposition : Le Rugby c'est un Monde. Tarif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070360 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070361
D.G.A.C. Musée d'Aquitaine. Convention de Partenariat entre l'Alliance Francaise et le Musée d'Aquitaine.Convention de Restauration entre le Musée National du Sport et le Musée d'Aquitaine pour l'Exposition le Rugby c'est un Monde. Signature. Autori
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070361 (PDF-87 Ko)
