Conseil Municipal du 09 juillet 2007
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Document PDF-5.92 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20070362
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Avenant à la convention de dépôt à titre gracieux par la Société Archéologique de Bordeaux concernant quatre aquarelles d'Arnaud Edmond Fontan. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070362 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070363
D.G.A.C. Musée des Arts Décoratifs. Exposition Raymond Jeanvrot, une passion royaliste. Naissance d'une collection bordelaise. Vente d'un catalogue. Fixation du prix de vente. Transfert de catalogues. Guide du Musée. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070363 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070364
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Arts Décoratifs. Exposition : Egypte 3000 ans d'art décoratif, Musée Myers - Collège d'Eton. Avenant à la Convention de prêt. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070364 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070365
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Fonds Montesquieu. Convention de Dépôt avec l'Etat. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070365 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070366
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070366 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070367
Direction Générale des Affaires Culturelles. Exposition Bernar Venet. Conventions de mécénat avec les sociétés Alstom Transport SA, JCDecaux Mobilier Urbain et Bruxelles Lambert. Signature. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070367 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20070368
Direction Générale des Affaires Culturelles. Expositions temporaires des musées. Demande de subvention. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070368 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070369
Direction Générale des Affaires Culturelles. Vente exceptionnelle à prix réduit de catalogues d'exposition (et autres produits). Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070369 (PDF-241 Ko)
Classes de neige. Séjours de ski. Année scolaire 2007-2008. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070370 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20070371
Ecoles primaires. Séjours de découverte. 1er trimestre année scolaire 2007-2008. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070371 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070372
Ecoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070372 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20070373
Pôle Sénior. Régie des repas servis aux usagers du service du portage à domicile. Convention avec le SIVU.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070373 (PDF-85 Ko)
Durée du travail dans les services municipaux. Dérogations à la durée annuelle légale au titre de sujétions particulières liées aux missions exercées.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070374 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070375
Compte Epargne Temps. Mise en oeuvre du dispositif en faveur du personnel municipal. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070375 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20070376
Création de postes. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070376 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20070377
Statut des assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s sous contrat à la Mairie de Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070377 (PDF-143 Ko)
- Délibération 20070378
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération n°97/146 du 24 mars 1997. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070378 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070379
Portail de la Ville de Bordeaux. Délibération D20070149 du 5 mars 2007. Recours en annulation. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070379 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070380
Recours devant le Tribunal Administratif de M. et Mme Baudry. Nuissances occasionnées par le stationnement de vélos devant leur domicile 3 rue des Treuils. Demande de dommages et intérêts. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070380 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070381
Installation d'un boitier électrique sur un immeuble 17 cours de la Marne. Appel de M. Maraval contre l'ordonnance du juge des référés du 23 avril 2007. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070381 (PDF-80 Ko)
