Conseil Municipal du 29 septembre 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-6.78 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, (présente à partir de 17h 30) M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, (présent à partir de 17h 30) Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS,(présent jusquà 16h 55), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Chantal BOURRAGUE, M. Jacques RESPAUD
Conseil du Développement Economique et Social de la Ville de Bordeaux.
AMENDEMENT PROPOSE PAR LE MAIRE :
SUPPRESSION DU POINT 2
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080428 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20080429
Conseil d'orientation et de surveillance du crédit municipal. Nombre de membres. Information. Désignation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080429 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080430
Représentations au sein d'organismes divers. Désignation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080430 (PDF-85 Ko)
Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2007. EDF Services Gironde. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20080431 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20080432
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2008. Propositions.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080432 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20080433
Attribution d'une indemnité de conseil au receveur des finances de Bordeaux Municipale. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080433 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080434
Fonds d'intervention local 2008. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. GUYOMARC'H
- Délibération 20080434 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20080435
Remise gracieuse pour les soldes débiteurs supérieurs à 8 euros et inférieurs à 50 euros sur les cartes de restauration scolaire de 2002 à 2007.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080435 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080436
Dysfonctionnement procédural à l'issue d'un contrat de travail. Accord de médiation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080436 (PDF-10 Ko)
- Délibération 20080437
Acquisition d'un appartement situé 5 rue Tauzia. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080437 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080438
Cession par la CUB d'une parcelle de terrain située rue de la pelouse de DOUET. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080438 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080439
Echange entre la Ville de Bordeaux et la Communauté Urbaine d'emprises situées place de l'Europe et rue Robert SCHUMAN. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080439 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080440
Immeuble 185 avenue de labarde. Résiliation de Baux. Vente au profit de la caisse complémentaire et d'action sociale de la Gironde. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
AMENDEMENT PROPOSE PAR LE MAIRE :
« une clause sera mise dans le contrat de bail permettant en cas de revente une préemption de la ville au prix de cession actualisé »
- Délibération 20080440 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080441
Convention de mise à disposition du théâtre Barbey à l'association PARALLELES ATTITUDES DIFFUSION. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080441 (PDF-98 Ko)
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et les Maisons de Quartiers de Bordeaux pour les années 2008 2009 2010. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080442 (PDF-109 Ko)
Appui au projet d'échanges entre la faculté d'odontologie de Bordeaux et l'université de Lima dans le cadre de jumelage et de coopération entre Bordeaux et Lima. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080443 (PDF-126 Ko)
Restructuration du groupe scolaire Beck-Buisson. Demande de subvention. Autorisation.
DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20080444 (PDF-369 Ko)
- Délibération 20080445
Logements de fonction en faveur des personnels enseignant. Conventions d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080445 (PDF-129 Ko)
- Délibération 20080446
Petite Enfance. Conventions avec le département de la Gironde pour la réservation de places d'accueil a des enfants de familles en difficulté.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080446 (PDF-104 Ko)
- Délibération 20080447
Versement d'une subvention à l'association Alema pour la création d'une micro crèche.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080447 (PDF-106 Ko)
