Conseil Municipal du 29 septembre 2008
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Document PDF-6.78 Mo
Délégation de Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- Délibération 20080468
Aménagement des quais rive Gauche. Construction d'un fronton. Parc des berges de Saint Michel. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080468 (PDF-119 Ko)
- Délibération 20080469
Associations bordelaise sportives. Aides en faveur du développement du sport. Avenant. Année 2008. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080469 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080470
Contrat d'occupation privative du domaine public. Equipements sportifs, stades et salles, piscines. Mise en place de distributeurs automatiques de boissons froides (non sucrées) et de produits frais. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080470 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080471
SASPUnion Bordeaux Bègles. Contrat de cession de droit d'accès. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080471 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20080472
SOCIETE BORDELAISE DE SPORTS ET DE LOISIRS/AXEL VEGA - MODIFICATION DE TARIFS - AVIS- AUTORISATION
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080472 (PDF-92 Ko)
Convention d'affaires Invest of Photonics et mission d'affaires et de coopération institutionnelle Santé Pharma Biotechnologies Cosmétique en Euskadi. Attribution de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. DELAUX
- Délibération 20080473 (PDF-99 Ko)
Pact Habitat et développement de la Gironde. Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31 décembre 2007. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20080474 (PDF-4375 Ko)
- Délibération 20080475
Centre historique d'agglomération. Convention publique d'aménagement. Avenant n° 3. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME TOUTON, MM. J.L. DAVID , ROBERT, MOGA, MAURIN, ROUVEYRE
- Délibération 20080475 (PDF-1922 Ko)
- Délibération 20080476
Centre Historique d'agglomération. Convention publique d'aménagement. Compte-rendu d'activité à la collectivité 2007. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME TOUTON, MM. J.L. DAVID , ROBERT, MOGA, MAURIN, ROUVEYRE
- Délibération 20080476 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20080477
Société Incité. Emprunt de 9.000.000 d'euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME TOUTON, MM. J.L. DAVID , ROBERT, MOGA, MAURIN, ROUVEYRE
- Délibération 20080477 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20080478
Etude pré opérationnelle d'aménagement du secteur Deschamps. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080478 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080479
Etudes urbaines sur le quartier Saint-Augustin.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080479 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080480
Opération de rénovation urbaine Saint-Jean. Charte locale d'insertion.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080480 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080481
Convention entre la Ville de Bordeaux et la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080481 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20080482
Aliénation par la SA d'HLM DOMOFRANCE de logements situés 8, rue Foy. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080482 (PDF-86 Ko)
Appel à candidatures pour l'organisation d'une animation sur le site du parc floral. Cahier des charges. Règlement de la consultation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080483 (PDF-104 Ko)
- Délibération 20080484
Appel à candidatures pour l'exploitation d'attraction enfantines au jardins public et au parc bordelais et de la buvette située au jardin public dans le cadre d'une occupation du domaine public. Cahier des charges. Règlement de la consultation. Ado
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080484 (PDF-237 Ko)
- Délibération 20080485
Dispositif d'aide aux particuliers bordelais s'équipant de composteurs de déchets et de récupérateurs d'eaux pluviales. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080485 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20080486
Prix d'encouragement décernés aux élèves et bourses municipales. Année scolaire 2007 2008.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080486 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080487
Association AUTOCOMM transformée en SA SCIC (société anonyme constituée en société coopérative d'intérêt collectif). Participation au capital de la société anonyme d'auto partage, société coopérative d'intérêt collectif. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080487 (PDF-88 Ko)
