Conseil Municipal du 24 février 2014
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/104
Mise en ¿uvre de mesures du Projet Social
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/104 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/105
1ère programmation politique de la ville . Programmation pour l'année 2014. Subventions des projets Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/105 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2014/106
Adhésion à l'association pour l'accès à la complémentaire santé des populations en précarité, ACS-P
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/106 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/107
Tarifs sorties. Décision. Autorisation d'encaissement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/107 (PDF-132 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/108
Bordeaux fête le vin 2014. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evenements. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Stephan DELAUX, Mr Jean-Louis DAVID, Mme Sylvie CAZES, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Sarah BROMBERG et Mr Jean-Michel PEREZ.
- Délibération 2014/108 (PDF-735 Ko)
- Délibération 2014/109
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2014. Subvention
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Sylvie CAZES
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/109 (PDF-256 Ko)
- Délibération 2014/110
Soutien de la Ville de Bordeaux à l'incubateur Bordeaux Aquitaine Pionnières. Attribution de subvention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/110 (PDF-1162 Ko)
- Délibération 2014/111
Convention de partenariat 2014 entre la Ville de Bordeaux et l'association "Bordeaux Entrepreneurs".Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/111 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2014/112
Déploiement de services sans-contact ' NFC ' sur le territoire bordelais. Accord de partenariat avec les partenaires institutionnels, universitaires, associatifs et privés. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/112 (PDF-205 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/113
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Saint Jean/ Belcier. Maitrise d'ouvrage par l'EPA Bordeaux Euratlantique.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/113 (PDF-7551 Ko)
- Délibération 2014/114
AGORA 2014. Conventions de mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/114 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2014/115
Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association le 308.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/115 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2014/116
Adhésion à l'Observatoire Immobilier du Sud-Ouest (OISO). Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/116 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2014/117
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/117 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2014/118
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/118 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/119
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS 50 et 52/54 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/119 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/120
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux - Îlot B2.2 Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/120 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/121
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE. Programme de 10 logements rue Bourbon à Bordeaux. Îlot C2a des Bassins à Flot « La Factory ». Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/121 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/122
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux - Îlot A1.3a. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/122 (PDF-119 Ko)
Délégation de Mme Laetitia JARTY ROY, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2014/123
Bourses nationales agricoles attribuées aux élèves du Lycée Horticole Camille Godard. Année scolaire 2013/2014. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/123 (PDF-113 Ko)
