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Conseil Municipal du 24 février 2014
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/84
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/84 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2014/85
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/85 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/86
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/86 (PDF-144 Ko)
- Délibération 2014/87
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/87 (PDF-123 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/88
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/88 (PDF-283 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/89
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/89 (PDF-180 Ko)
- Délibération 2014/90
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2014/90 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/91
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/91 (PDF-221 Ko)
- Délibération 2014/92
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/92 (PDF-140 Ko)
- Délibération 2014/93
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/93 (PDF-440 Ko)
- Délibération 2014/94
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/94 (PDF-182 Ko)
- Délibération 2014/95
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/95 (PDF-490 Ko)
- Délibération 2014/96
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/96 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2014/97
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/97 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2014/98
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/98 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2014/99
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/99 (PDF-158 Ko)
- Délibération 2014/100
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/100 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2014/101
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/101 (PDF-184 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/102
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/102 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2014/103
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/103 (PDF-112 Ko)