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Conseil Municipal du 16 juin 2008
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-8.48 Mo
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080319 (PDF-82 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080320 (PDF-109 Ko)
- Délibération 20080321
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080321 (PDF-127 Ko)
- Délibération 20080322
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080322 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20080323
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080323 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080324
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080324 (PDF-206 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-95 Ko)
- Délibération 20080325
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME WALRYCK
- Délibération 20080325 (PDF-90 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-114 Ko)
- Délibération 20080326
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080326 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20080327
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080327 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080328
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080328 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080329
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080329 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080330
DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20080330 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20080331
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080331 (PDF-79 Ko)
Délégation de Jean-Charles PALAU, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-120 Ko)
- Délibération 20080332
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. PALAU. BRON. GAUTE. GAUZERE. MMES SIARRI. LAURENT. M. MAURIN
- Délibération 20080332 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20080333
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM. PALAU. BRON. GAUTE. GAUZERE. MMES SIARRI. LAURENT. M. MAURIN
- Délibération 20080333 (PDF-89 Ko)
Délégation de Alexandra SIARRI, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-109 Ko)
- Délibération 20080334
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME TOUTON
- Délibération 20080334 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080335
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME TOUTON
- Délibération 20080335 (PDF-97 Ko)
- Question (PDF-28 Ko)
- Question (PDF-25 Ko)
- Question
- Question (PDF-25 Ko)