Conseil Municipal du 16 juin 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-8.48 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Sarah BROMBERG, Mme Emmanuelle AJON
Bordeaux 2013
- Communication (PDF-20 Ko)
- Communication
Politique d'accueil de la petite enfance
- Communication (PDF-49 Ko)
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2007. Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080281 (PDF-330 Ko)
- Délibération 20080282
Compte de Gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2007. Avis
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080282 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20080283
Budget de l'exercice 2008. Décision modificative n°1
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080283 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20080284
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'aide à l'équipement des Communes 2008. Proposition
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080284 (PDF-88 Ko)
Commission Communale des Impôts Directs
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080285 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080286
Représentation au sein d'organismes divers. Désignation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080286 (PDF-84 Ko)
Créations, modifications de postes ou remplacements. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080287 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20080288
Statut des assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s sous contrat à la Mairie de Bordeaux. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080288 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080289
Orientations pour la mise en place des ratios d'avancement de grades pour 2008. Autorisation. Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080289 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080290
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association des Acheteurs des Collectivités Territoriales. Adhésion. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080290 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20080291
Déclassement du Domaine Public. Cession à Madame et Monsieur DOST-LILLET d'un terrain situé rue André Darbon. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080291 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080292
Recours devant le tribunal administratif de Mme Gina Durieux née Bernadin. Chiens dangereux de 2ème catégorie non stérilisés et non déclarés en Mairie. Autorisation de défendre
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080292 (PDF-82 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080293 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20080294
Opération 'Voisins Solidaires'. Adhésion. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080294 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20080295
Aire d'accueil des gens du voyage. Règlement intérieur. Modification. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080295 (PDF-94 Ko)
Prévention de la délinquance par la mise en place de vidéosurveillance place de la Bourse et quartier Victoire. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20080296 (PDF-116 Ko)
Fonds d'accompagnement du contrat enfance jeunesse. Autorisation de signer la convention d'aide financière.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080297 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20080298
Règlement de fonctionnement des structures d'accueil. Modulations d'agrément.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080298 (PDF-85 Ko)
