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Conseil Municipal du 27 janvier 2014
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Document PDF-28.2 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-187 Ko)
- Délibération 2014/40
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Répartition des subventions pour l'exercice 2014. 1ère partie. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/40 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2014/41
Opération Urbaine Collective de Bordeaux. Tranche 2. Aides directes à la modernisation des locaux commerciaux et artisanaux du cours de la Marne
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/41 (PDF-143 Ko)
Délégation de Madame Constance MOLLAT, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-106 Ko)
- Délibération 2014/42
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/42 (PDF-144 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-97 Ko)
- Délibération 2014/43
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Pension de famille réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE 11 impasse Galilée à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/43 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Joël SOLARI, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-78 Ko)
- Délibération 2014/44
Fonds interministériel pour les personnes handicapées dans la fonction publique. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/44 (PDF-109 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-1149 Ko)
- Délibération 2014/45
Restructuration partielle de l'école Naujac. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/45 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2014/46
Cité des civilisations du Vin. Avenant au marché de maitrise d'¿uvre M110266. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/46 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2014/47
Cité des Civilisations du Vin à Bordeaux. Lots techniques. Lot 3 : appareils élévateurs. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/47 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/48
Fourniture et maintenance de bornes électriques de la société BORNE ESCAMOTABLE ET SYSTEMES. Signature du marché
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/48 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2014/49
Maintenance et Evolution du Progiciel CARL Source et des logiciels associés. Signature du marché
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/49 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2014/50
Acquisition de structures en bois pliables, pièces détachées & prestations de maintenance. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/50 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/51
Location de matériels audiovisuels, d'éclairage scénique, de sonorisation et de structures pour manifestations et événements divers. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/51 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/52
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/52 (PDF-116 Ko)
- Délibération 2014/53
Fourniture de plaques de noms de rue, de plaques de numéros d'immeubles et de poteaux. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/53 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/54
Entretien, exploitation, travaux neufs et rénovation des installations d'éclairage public de la Ville de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/54 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2014/55
Fournitures de matériels, pièces détachées, accessoires et prestations de rénovation de luminaires pour l'entretien de l'éclairage public de Bordeaux. Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/55 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2014/56
Location de 35 à 50 véhicules particuliers de type "Citadine de segment B". Signature des marchés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/56 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/57
Réalisation d'un agenda municipal Culture, Sport et Loisirs Bordeaux Délices. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/57 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2014/58
Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2013. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2014/58 (PDF-427 Ko)
- Délibération 2014/59
Constitution de trois groupements de commandes Ville de Bordeaux /Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux. Signature des conventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/59 (PDF-192 Ko)