Conseil Municipal du 27 janvier 2014
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Document PDF-28.2 Mo
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 2014/21
Projet ' Village Barbey '. Extension de la Rock School Barbey. Participation de la Ville au financement d'une étude de faisabilité. Convention de partenariat. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/21 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2014/22
Musée des Arts décoratifs . Exposition "Verres d'usage et d'apparat de la Renaissance au XIXème siècle Collection du Mesnil". Cartes postales. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/22 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2014/23
Musée d'Aquitaine. Exposition itinérante de valorisation des fouilles archéologiques du chantier de la LGV SEA Tours-Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/23 (PDF-314 Ko)
- Délibération 2014/24
Musée d'Aquitaine. Organisation d'un récital de musique. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/24 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2014/25
Tremplin inter-quartiers de Bordeaux 2014. Mécénat. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/25 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2014/26
Archives municipales. Dépôt de tableaux appartenant à l'association La Mémoire de Bordeaux auprès de la Ville de Bordeaux. Convention de dépôt.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/26 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/27
Convention avec la Bpi pour l'adhésion au réseau de réponses à distance BiblioSé@me
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/27 (PDF-220 Ko)
Communication de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-353 Ko)
- Communication
Communication sur le plan d'action de la Ville de Bordeaux pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
- Communication (PDF-336 Ko)
Délégation de Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-929 Ko)
- Délibération 2014/28
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/28 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2014/29
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'établissement " Ma Maison Petites Soeurs des Pauvres".
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/29 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2014/30
Convention de partenariat ANCV Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/30 (PDF-863 Ko)
Délégation de Monsieur Josy REIFFERS, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1918 Ko)
- Délibération 2014/31
Convention d'application 2014 entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme CAZES, Mme CUNY,M DELAUX, M. REIFFERS, M BRON, M PEREZ
- Délibération 2014/31 (PDF-1699 Ko)
- Délibération 2014/32
"Bordeaux : la cité digitale pour tous". Subvention FEDER. Plan de financement actualisé. Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/32 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2014/33
Adhésion Charte NetPublic. Demande d'autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/33 (PDF-240 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-15737 Ko)
- Délibération 2014/34
7ème modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Avis des communes en application de l'article L.5215-20-1 du CGCT
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2014/34 (PDF-16402 Ko)
- Délibération 2014/35
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM DOMOFRANCE. Programme de 37 logements en PLUS au 11 impasse Galilée à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/35 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2014/36
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la ville aux acquéreurs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/36 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2014/37
Subvention Arc en Rêve. Programme 2014.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/37 (PDF-129 Ko)
Délégation de Mme Laetitia JARTY ROY, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-238 Ko)
- Délibération 2014/38
Maison du vélo. Nouvelles procédures et actualisation du règlement du service de prêt gratuit longue durée de vélo.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/38 (PDF-188 Ko)
- Délibération 2014/39
Adhésion au Club des Territoires Un plus Bio. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2014/39 (PDF-122 Ko)
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