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Conseil Municipal du 16 juillet 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-55.14 Mo
Communication de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Communication
M. le Maire
- Délibération 2012/365
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/365 (PDF-1534 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-157 Ko)
- Délibération 2012/366
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/366 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2180 Ko)
- Délibération 2012/367
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/367 (PDF-773 Ko)
- Délibération 2012/368
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/368 (PDF-965 Ko)
- Délibération 2012/369
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/369 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2012/370
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/370 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2012/371
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/371 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2012/372
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/372 (PDF-253 Ko)
- Délibération 2012/373
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/373 (PDF-157 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/374 (PDF-113 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2613 Ko)
- Délibération 2012/375
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/375 (PDF-2492 Ko)
- Délibération 2012/376
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/376 (PDF-192 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-3272 Ko)
- Délibération 2012/377
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/377 (PDF-3300 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-190 Ko)
- Délibération 2012/378
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/378 (PDF-131 Ko)
- Délibération 2012/379
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/379 (PDF-128 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1312 Ko)
- Délibération 2012/380
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/380 (PDF-249 Ko)
- Délibération 2012/381
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/381 (PDF-264 Ko)
- Délibération 2012/382
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2012/382 (PDF-130 Ko)