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Conseil Municipal du 16 juillet 2012
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Document PDF-55.14 Mo
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2012/403
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/403 (PDF-121 Ko)
Délégation de Monsieur Ludovic BOUSQUET, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-424 Ko)
- Délibération 2012/404
Protocole d'accord en faveur du développement durable entre la Ville de Bordeaux et EDF. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/404 (PDF-177 Ko)
- Délibération 2012/405
Exposition 'Orchidées' au Jardin Botanique. Convention de partenariat et d'occupations du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/405 (PDF-340 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8682 Ko)
- Délibération 2012/406
Exploitation du Palais des Congrès et du Hangar 14. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2011. Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/406 (PDF-8807 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-196 Ko)
- Délibération 2012/407
Régime indemnitaire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/407 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2012/408
Ouvertures, modifications et suppressions de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/408 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2012/409
Convention de mise à disposition de personnel auprès d'organismes. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/409 (PDF-115 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-623 Ko)
- Délibération 2012/410
Salle des Fêtes du Grand-Parc. Réhabilitation. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Appel à candidatures. Composition du jury. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/410 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2012/411
Groupe Scolaire Condorcet. Restructuration partielle. Maîtrise d'oeuvre sans concours. Appel d'offres restreint. Commission composée comme un jury. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/411 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2012/412
Archives municipales de Bordeaux. Construction. Avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/412 (PDF-112 Ko)
- Délibération 2012/413
Fourniture d'équipements de protection individuelle à destination de tous les services de la Mairie de Bordeaux. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/413 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2012/414
Bibliothèque Mériadeck. Requalification phase 2. Avenants aux marchés de travaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/414 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2012/415
Maintenance préventive, corrective et évolutive des systèmes de billetterie, contrôle d'accès et gestion de la fréquentation maximale instantanée des piscines municipales. Avenant n°1 au Marché M110104. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/415 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2012/416
Centre d'Animation Argonne/Nansouty/Saint-Genès. Avenant au marché de contrôle technique M110219. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/416 (PDF-117 Ko)
- Délibération 2012/417
Transfert des marchés M080475 et M090522. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/417 (PDF-106 Ko)
- Délibération 2012/418
Eglise Sainte-Eulalie. Restauration du clocher et de la façade ouest. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/418 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2012/419
Travaux de démolition et de désamiantage en vue de la construction du groupe scolaire n°1 du quartier des Bassins à Flots. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/419 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2012/420
Aménagement d'une médiathèque et d'une salle de sports. Lots 6 et 10. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/420 (PDF-107 Ko)
- Délibération 2012/421
Accompagnement à la professionnalisation des cadres de la Ville de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/421 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2012/422
Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'une solution d'identification par fréquence radio (RFID) et de protection antivol des documents du réseau de lecture publique de la Ville de Bordeaux. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/422 (PDF-111 Ko)