![](/images/ebx/fr/image/747/3/image/logo_ville.gif)
Conseil Municipal du 25 juin 2012
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Adjoint au Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-52.48 Mo
M.DUCASSOU (présent jusqu'à 17h55); Mme PARCELIER (présente jusqu'à 18h00); Mme WALRYCK (présente jusqu'à 18h37); M.BERTHOU ( présent à partir de 17h30); Mme SAIOUD (présente jusqu'à 18h00); M. Y DAVID (présent jusqu'à 17h45); Mme SIARRI (présente jusqu'à 18h37); Mme BROMBERG (présente jusqu'à 18h15)
- Communication
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1551 Ko)
- Délibération 2012/302
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2012/302 (PDF-153 Ko)
- Délibération 2012/303
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/303 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2012/304
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/304 (PDF-139 Ko)
- Délibération 2012/305
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/305 (PDF-162 Ko)
- Délibération 2012/306
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/306 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/307
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2012/307 (PDF-962 Ko)
- Délibération 2012/308
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/308 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2012/309
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2012/309 (PDF-164 Ko)
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/310 (PDF-120 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-161 Ko)
- Délibération 2012/311
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/311 (PDF-201 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-6168 Ko)
- Délibération 2012/312
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/312 (PDF-6200 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-282 Ko)
- Délibération 2012/313
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/313 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2012/314
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/314 (PDF-201 Ko)
- Délibération 2012/315
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/315 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-349 Ko)
- Délibération 2012/316
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2012/316 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2012/317
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/317 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2012/318
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/318 (PDF-251 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-513 Ko)
- Délibération 2012/319
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2012/319 (PDF-551 Ko)