Conseil Municipal du 17 décembre 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO,
Excusés :
Mme Michelle DARCHE, M. Jacques COLOMBIER,
Budget primitif pour l'exercice 2008. Adoption
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070616 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20070617
Contrat d'Action Familiale et Sociale Territorial (C.A.F.S.T.) et Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070617 (PDF-87 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Adhésion à l'Organisation des Villes du Patrimoine Mondial (OVPM). Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070618 (PDF-81 Ko)
1ère Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070619 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070620
2ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070620 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070621
Mission de communication. Projet d'aménagement de Bordeaux-la Bastide. Demande de subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070621 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070622
Etudes urbaines sur le quartier St Augustin
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070622 (PDF-272 Ko)
- Délibération 20070623
AGORA 2008. Convention de Mécénat. Signature. Encaissement des recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070623 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070624
Aliénation par la SA d'HLM Domofrance d'un immeuble à usage de bureaux 88-89 quai des Chartrons. Accord de la commune. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070624 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20070625
Aliénation par la SA d'HLM Clairsienne de l'ensemble des logements de la résidence Antoine Monier, 50-54 rue Antoine Monier. Accord de la commune. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070625 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070626
Aliénation par l'OPAC Gironde Habitat de parcelles de terrain sur l'Ilot Armagnac. Accord de la commune. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070626 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20070627
ZAC de la Berge du Lac. Réalisation, gestion et entretien futur par la Ville des équipements relevant de sa compétence. Décision de principe.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070627 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20070628
Elaboration d'un projet urbain sur le quartier Aubiers-Cracovie. Demande de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070628 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20070629
Bordeaux Métropole Aménagement (BMA). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2006. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070629 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070630
IN CITE rapport d'activité et financier de l'exercice 2006. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070630 (PDF-86 Ko)
Golf de Bordeaux Lac. Compte rendu de l'exercice clos le 31 décembre 2006. Compte rendu d'activité
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070631 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20070632
Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (SBEPEC). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2006. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070632 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20070633
Compte rendu annuel d'activité 2006. EDF Services Gironde. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20070633 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070634
Budget annexe régie sports et loisirs. Réforme de l'instruction M4 applicable au 1er janvier 2008. Modification du régime des provisions. Adoption par la Ville de Bordeaux du système de provisionnement semi-budgétaire
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070634 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20070635
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070635 (PDF-84 Ko)
