Conseil Municipal du 17 décembre 2007
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Document PDF-2.6 Mo
Délégation de Jean-Paul JAUFFRET, Adjoint au Maire
- Délibération 20070636
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070636 (PDF-79 Ko)
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou du soutien de famille
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070637 (PDF-138 Ko)
- Délibération 20070638
Petite Enfance. Actions de formations pour les assistantes maternelles dans le cadre des Relais Assistantes Maternelles Albert Barraud et Bastide. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070638 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20070639
Petite enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2008. Autorisation de signer les conventions
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070639 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20070640
Avenant n° 1 à la convention avec le Département de la Gironde et l'Association Pitchoun pour la réservation de places d'accueil à des enfants de familles en difficultés.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070640 (PDF-110 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition : Le Nouveau Monde. Convention de dépôt vente des catalogues. Prix de vente. Signature. Fixation. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070641 (PDF-117 Ko)
- Délibération 20070642
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition : Chaval, humour libre. Catalogues. Prix de vente. Autorisation. Convention de dépôt vente. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070642 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20070643
Direction Générale des Affaires Culturelles. Annexe de l'Ecole des Beaux-Arts. Exploitation des locaux de la cafétéria. Contrat d'occupation privative du domaine public. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070643 (PDF-110 Ko)
- Délibération 20070644
Direction Générale des Affaires Culturelles. CapcMusée d'Art Contemporain. Partenariat du CIC Société Bordelaise. Convention. Signature. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20070644 (PDF-116 Ko)
- Délibération 20070645
Direction Générale des Affaires Culturelles. CapcMusée d'art Contemporain. Exposition Brian Wilson. Subvention du Conseil Régional d'Aquitaine. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070645 (PDF-113 Ko)
- Délibération 20070646
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Actes du colloque international : peintures haitiennes d'inspiration vaudou des 10 et 11 mai 2007. Diffusion d'un CD. Tarif. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070646 (PDF-114 Ko)
- Délibération 20070647
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Modification du stock du catalogue : peintures haitiennes d'inspiration vaudou. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070647 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070648
Direction Générale des Affaires Culturelles. Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Indemnités accordées aux membres de jurys. Prise en charge des frais de séjour et de transport. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070648 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20070649
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070649 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070650
Direction Générale des Affaires Culturelles. Archives Municipales. Acquisition de documents patrimoniaux. Participation de la Société des Amis des Musées. Encaissement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070650 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20070651
Direction Générale des Affaires Culturelles. Base sous marine. Convention de location. Exposition : Mai 68. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070651 (PDF-136 Ko)
- Délibération 20070652
Direction Générale des Affaires Culturelles. Convention de partenariat triennale entre la Ville de Bordeaux et l'association Compagnie Ariadone. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070652 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20070653
Direction Générale des Affaires Culturelles. Réalisation d'un cd-rom sur l'Exposition Maritime Internationale et Universelle de 1907. Convention de partenariat avec Monsieur Guichoux. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070653 (PDF-87 Ko)
Délégation du développement durable. Projet de convention entre la Ville de Bordeaux et Electricité de France pour la valorisation de l'usage de véhicules électriques pour l'entretien des espaces verts sur son territoire. Autorisation.
DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20070654 (PDF-80 Ko)
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement de la subvention élève pour l'année 2007-2008. Décision. Signature d'une convention. Autorisati
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE (à l'exception de Mme NABET)
ABSTENTION DE MME NABET
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
MME MAU NE PARTICIPE PAS AU VOTE
- Délibération 20070655 (PDF-159 Ko)
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Précédente
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Suivante
