Conseil Municipal du 18 juillet 2011
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
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Document PDF-99.95 Mo
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Madame Laeticia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Monsieur Didier CAZABONNE (présent à partir de 17h35)
Excusés :
Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Jean-François BERTHOU, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Jean-Michel PEREZ,Madame Natalie VICTOR-RETALI
M. le Maire
- Communication
Information sur la réalisation du nouveau Stade.
- Communication (PDF-85 Ko)
- Communication
Présentation du projet urbain Bordeaux (Re)centres.
- Communication (PDF-72 Ko)
M. le Maire
- Délibération 2011/400
Avis relatif au schéma départemental de la coopération intercommunale.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/400 (PDF-410 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/401
Budget de l'exercice 2011. Décision modificative n°1.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/401 (PDF-66 Ko)
- Délibération 2011/402
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ERDF.
Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/402 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2011/403
Acquisition du site des Forges 152 quai de Bacalan, Centre Culturel et Touristique du Vin. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/403 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2011/404
Cession d'une propriété située rue Lucien Faure. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/404 (PDF-664 Ko)
- Délibération 2011/405
Cession à la société Fradin d'un partie de la propriété de la CRAMA, située 32 avenue Charles de Gaulle. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/405 (PDF-133 Ko)
- Délibération 2011/406
Résiliation du bail commercial relatif à la boutique de presse cours Victor Hugo. Versement d'une indemnité. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/406 (PDF-402 Ko)
- Délibération 2011/407
Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition de Congrès (S.B.E.P.E.C.).
Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2010. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/407 (PDF-794 Ko)
- Délibération 2011/408
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2011. Propositions pour les cantons 1 et 6.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/408 (PDF-77 Ko)
- Délibération 2011/409
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/409 (PDF-94 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/410
Attribution subvention. Mission Diversité.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/410 (PDF-152 Ko)
- Délibération 2011/411
Aire d'accueil des gens du voyage de la Jallère. Sollicitation d'aides publiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/411 (PDF-53 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/412
Dénominations de voies.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/412 (PDF-47 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- Délibération 2011/413
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public à concurrence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/413 (PDF-3075 Ko)
- Délibération 2011/414
Convention d'objectifs et de financement d'une prestation de service par la CAF de la Gironde - Relais assistantes maternelles Bordeaux Centre et Bordeaux Bastide - Autorisation de signer
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/414 (PDF-1048 Ko)
- Délibération 2011/415
Convention de mise à disposition gratuite d'un local dans l'établissement petite enfance de Sainte Colombe. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/415 (PDF-83 Ko)
- Délibération 2011/416
Ecoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/416 (PDF-36 Ko)
- Délibération 2011/417
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte du 1er trimestre 2011-2012. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/417 (PDF-66 Ko)
