Conseil Municipal du 02 mai 2011
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Document PDF-5.65 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20110207
Capc Musée d'Art Contemporain. Partenariats autour des expositions et des évènements culturels du Capc. Titre de recette. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110207 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20110208
Musée des Beaux-Arts. Exposition 'Poussin et Moïse. Une histoire de grandeurs'. Label d'intérêt national. Demande de subvention. Convention. Signature. Titre de recette. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110208 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20110209
Base sous-marine. Exposition photographique Agusti Centelles. Vente d'ouvrages. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110209 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20110210
Archives Municipales. Convention de dépôt des archives de l'Association des Anciens Elèves des Lycées de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110210 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20110211
Archives Municipales. Convention de don des archives Mirieu de Labarre. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110211 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20110212
Archives Municipales. Convention de don des archives Sigma. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110212 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20110213
Bibliothèque de Bordeaux. Vente de documents exclus des collections. Mise à disposition de la Patinoire de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110213 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20110214
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110214 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110215
Programme de conservation préventive 2011. Demande et encaissement de subvention. Signature. Titre de recette. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110215 (PDF-81 Ko)
Elaboration d'un schéma directeur numérique d'orientation stratégique ' Bordeaux Cité Digitale'. Participation de la Caisse des Dépots et Consignations. Convention de cofinancement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110216 (PDF-192 Ko)
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance. Opérations Ville Vie Vacances. Année 2011. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110217 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20110218
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Programme d'actions de prévention de la délinquance 1er semestre 2011. Autorisation.Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110218 (PDF-98 Ko)
Désaffectation de matériels sportifs (module de skate) et don à l'Association La 58ème Convention de cession Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110219 (PDF-86 Ko)
Animation et gestion du NODE ESPACE DE TRAVAIL COLLABORATIF CREATIF NUMERIQUE DE BORDEAUX. Appel à projet dans le cadre d'une occupation du domaine public. Autorisation.
DOSSIER RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20110220 (PDF-179 Ko)
Programme d'Intérêt Général. Subventions de la ville de Bordeaux aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110221 (PDF-114 Ko)
- Délibération 20110222
CPA. Centre Historique. PRI 42, rue Sainte Colombe - 10, rue du Soleil. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110222 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20110223
OPAH Centre Historique. PRI 49, rue Bouquière. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110223 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20110224
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 54 - 58 rue Poujeau réalisée par la SA d'HLM Domofrance. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110224 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20110225
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 19 - 21 cours Edouard Vaillant réalisée par la SA d'HLM Domofrance. Demande de subventions. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110225 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20110226
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration sise 16 rue Georges Mandel realisée par la SA d'HLM Domofrance. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110226 (PDF-81 Ko)
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