Conseil Municipal du 02 mai 2011
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Document PDF-5.65 Mo
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- Délibération 20110247
Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations. Signature des marchés. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110247 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110248
Location de courte durée (1 jour à 1 mois) de nacelles automotrices de 10 à 40 mètres. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110248 (PDF-78 Ko)
Délégation permanente du Conseil Municipal. Marchés à procédure adaptée. Compte rendu de Monsieur le Maire.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20110249 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20110250
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du CGCT. Délibération D-20080169 du 21 mars 2008. Attribution et reprise de concessions dans les cimetières.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20110250 (PDF-116 Ko)
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