Conseil Municipal du 02 mai 2011
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-5.65 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE ( à partir de 16 h45), M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Anne WALRYCK, Mme Emmanuelle AJON, M. Patrick PAPADATO
M. le Maire
- Délibération 20110187
Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la Ville de Bordeaux.
INFORMATION AU CONSEIL
- Délibération 20110187 (PDF-1704 Ko)
- Délibération 20110188
Représentation de la Ville au sein des commissions municipales et d'organismes divers. Modifications.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110188 (PDF-81 Ko)
Raccordement du chauffage de l'Hôtel de ville au réseau d'eau géothermal. Convention de servitude avec Gaz de Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110189 (PDF-159 Ko)
- Délibération 20110190
Mise en vente par adjudication de divers immeubles communaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110190 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110191
Acquisition à titre gratuit par la Ville de Bordeaux de la propriété appartenant à l'Association Sportive des Postes et Télécommunications (ASPTT) situee 22 rue Virginia et rue Gondalma. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr GAUTE
- Délibération 20110191 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20110192
Acquisition par la Ville de Bordeaux de parcelles de terrain situées rue Achard appartenant à l'OPH Aquitanis. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110192 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110193
Association CLUSIR Aquitaine. Adhésion. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110193 (PDF-158 Ko)
- Délibération 20110194
Pôle Universitaire des Sciences de Gestion-Protocole transactionnel avec la Société SPIE SUD-OUEST. Solde du marché 'Chauffage. Ventilation. Désenfumage mécanique'. Signature. Autorisation .
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110194 (PDF-439 Ko)
- Délibération 20110195
Centre de voile de Bordeaux Lac. Action en garantie décennale contre les constructeurs. Autorisation d'ester en justice.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110195 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20110196
Protocole transactionnel entre la Ville de Bordeaux et M. Guillaume Renou. Indemnisation des dommages subis par l'oeuvre 'Le Crocodile'. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110196 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20110197
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. MAURIN
- Délibération 20110197 (PDF-93 Ko)
Attribution subvention. Mission diversité.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110198 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110199
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110199 (PDF-88 Ko)
Subvention de la ville de Bordeaux au projet de réhabilitation du centre bucco-dentaire de Ouagadougou fortement endommagé par les inondations. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110200 (PDF-143 Ko)
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public à concurrence. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110201 (PDF-186 Ko)
- Délibération 20110202
Convention d'utilisation temporaire des locaux scolaires. Signature. Autorisation.
DOSSIER RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR
- Délibération 20110202 (PDF-94 Ko)
Représentation des élus au sein de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle 'Ecole Supérieure d'Art de Bordeaux'.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110203 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20110204
Musée d'Aquitaine. Convention de Mécénat pour l'exposition 'Arts d'Afrique. Voir l'Invisible'. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110204 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20110205
Musée d'Aquitaine. Organisation d'un colloque international 'esclavages, traites, travail contraint en Afrique : logiques politiques et dynamiques sociales'. Convention de partenariat. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110205 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20110206
Capc Musée d'Art Contemporain. Edition du catalogue de l'exposition 'Dystopia'. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110206 (PDF-83 Ko)
