Conseil Municipal du 28 mars 2011
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-3.51 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI (présente de 16h55 à 17h30), M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, M. Charles CAZENAVE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Wanda LAURENT, Mme Béatrice DESAIGUES
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 28 février 2011
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Vote des taux d'imposition 2011. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110118 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20110119
Exonération de taxe foncière sur le bâti pour les constructions universitaires du Plan Campus . Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110119 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20110120
Association Centre d'Orientation Sociale. Emprunt de 500.000 € auprès de la Caisse des Dépôts. Garantie de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110120 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20110121
Contrat de coproduction entre la ville de Bordeaux et la SA TV7 Bordeaux. Réalisation et diffusion de programmes courts. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110121 (PDF-146 Ko)
- Délibération 20110122
Cession à l'Etat de l'emprise nécessaire à l'extension de l'IUTB Michel de Montaigne. Régularisation du foncier. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110122 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20110123
Cession au Département d'une emprise destinée à l'agrandissement du collège Cheverus. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110123 (PDF-248 Ko)
- Délibération 20110124
Cession à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'emprises situées Parc de Bacalan. Décision - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110124 (PDF-770 Ko)
- Délibération 20110125
Cession à la SEM REGAZ d'emprises situées sur des communes périphériques. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110125 (PDF-124 Ko)
- Délibération 20110126
Echange sans soulte entre la Ville de Bordeaux et la SCI du 19 rue du Noviciat et du 19 rue du Noviciat II d'un terrain situé rue Jacques Ellul. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110126 (PDF-412 Ko)
- Délibération 20110127
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110127 (PDF-98 Ko)
Chantier Boulevard Joliot Curie/Rue de la Bénauge. Exonération de la TLPE.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110128 (PDF-89 Ko)
Expérimentation du projet de nouveau label national « Destination pour Tous ». Signature de la charte. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110129 (PDF-308 Ko)
Université Montesquieu Bordeaux IV. Attribution d'une subvention à l'Institut d'Etudes Démographiques. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110130 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20110131
Subvention d'équipement au profit de l'association Parallèles Attitudes Diffusion. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110131 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20110132
Avenant à la convention triennale de développement des échanges artistiques internationaux entre la Ville de Bordeaux et Cultures France. Changement de structure juridique. Subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110132 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20110133
Exploitation du restaurant-salon de thé du Musée des Arts Décoratifs. Appel à candidatures dans le cadre d'une occupation privative du domaine public. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110133 (PDF-137 Ko)
- Délibération 20110134
CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariats de l'Association des Amis du Capc. Conventions. Signature. Autorisation. Titre de recette.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110134 (PDF-98 Ko)
- Délibération 20110135
CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariats autour des expositions et des évènements culturels du Capc. Conventions. Signature. Autorisation. Titre de recette.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110135 (PDF-111 Ko)
- Délibération 20110136
Musée des Beaux-Arts. Prêt d'oeuvres pour l'exposition 'The Birth of Impressionism' au Japon : Convention. Signature. Autorisation. Titres de recette.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110136 (PDF-633 Ko)
- Délibération 20110137
Musée des Beaux-Arts. Livre 'Diego Rivera. De Mexico au Paris des cubistes'. Fixation du prix de vente. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110137 (PDF-90 Ko)
