Conseil Municipal du 28 mars 2011
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-3.51 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20110138
Musée d'Aquitaine. Exposition 'Arts d'Afrique. Voir l'invisible'. Convention de dépôt-vente de l'ouvrage d'Agnès Pataux 'Coeur blanc, ventre blanc, fétiches et féticheurs'. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110138 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20110139
Base Sous-Marine. Exposition photographique 'Agusti Centelles'. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110139 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20110140
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Indemnités accordées aux membres de jurys. Prise en charge des frais de séjour et de transport. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110140 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20110141
Archives Municipales. Don du Fonds Montet. Convention de don et convention de cession de droit de reproduction et de représentation. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110141 (PDF-103 Ko)
- Délibération 20110142
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation. Destruction. Don de documents. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110142 (PDF-95 Ko)
Délégation de Sonia DUBOURG -LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-120 Ko)
- Délibération 20110143
Association Française des Communes et Régions d'Europe. Adhésion. Confirmation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110143 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20110144
Association Eurocités. Adhésion. Confirmation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110144 (PDF-85 Ko)
Bordeaux.fr rubriques Vos démarches. Signature d'une convention avec la Direction de l'Information Légale et Administrative. Demande d'autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110145 (PDF-139 Ko)
Developpement Social Urbain.Prévention. Correspondants de quartier. Autorisation.Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110146 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20110147
Direction du Developpement Social Urbain. Insertion. Chantier Saint Jean. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110147 (PDF-92 Ko)
Communication sur la Journée 'Jobs d'été'.
- Communication (PDF-27 Ko)
Stade Chaban Delmas. Concert de Johnny Halliday le 3 Juillet 2012. Convention de mise disposition. Autorisation. Signature.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110148 (PDF-102 Ko)
Soutien à l'économie créative. Manifestation présentée par l'association La Maison des Arts et des Créateurs. Demande de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110149 (PDF-167 Ko)
- Délibération 20110150
Fonds de dotation pour le soutien du Centre Culturel du vin.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME CAZES
- Délibération 20110150 (PDF-162 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-244 Ko)
- Délibération 20110151
Réaménagement de l'espace Saint Michel. Approbation de l'Avant-Projet. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110151 (PDF-174 Ko)
Subvention arc en rêve. Signature de la convention partenariale 2011. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110152 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20110153
Etude pré-opérationnelle Brazza Nord. Bordeaux La Bastide. Signature du marché. Demandes de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110153 (PDF-401 Ko)
- Délibération 20110154
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un PASS foncier. Aide de la ville aux acquéreurs. Annulation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110154 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20110155
Révision simplifié du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Saint Aubin de Médoc Opération d'aménagement secteur Les Vignes. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110155 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20110156
Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Lormont secteur Génicart III Bois Fleuri. Avis de la commune en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110156 (PDF-91 Ko)
-
Précédente
- 1 2 3 4
-
Suivante
