Conseil Municipal du 31 janvier 2011

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La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux

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Document PDF-12.06 Mo

Etaient Présents :

M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET(présente à partir de 16h35), M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE (présent à partir de 15h40), Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY(présent à partir de 15h30), Mme Emmanuelle CUNY(présente à partir de 16h35), M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD (présente à partir de 15h50), M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (présente jusqu4à 16h35), Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALIs

Excusés :

M. Didier CAZABONNE, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Chantal BOURRAGUE, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE

M. le Maire

PV du débat (PDF-162 Ko)

Délibération 20110001

Election de trois adjoints. Décision.

1/ Création de 3 postes d'Adjoints
ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

2/ Election des 3 Adjoints : présentation d'une seule liste par Mr le Maire

Vote à bulletin secret au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel.
Nombre de Votants : 61
Bulletins Blancs : 5
Bulletin Nul : 6
Suffrages exprimés : 50

La liste de 3 adjoints a obtenu 50 voix
MR BRON JEAN CHARLES, MR PALAU JEAN CHARLES, MME SIARRI ALEXANDRA SONT ELUS ADJOINTS A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES.

Délibération 20110001 (PDF-79 Ko)

Délibération 20110002

Indemnités de fonctions des Elus Locaux. Attribution d'une indemnité supplémentaire. Autorisation.

DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

Délibération 20110002 (PDF-79 Ko)

Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-1138 Ko)

Délibération 20110003

Convention de partenariat 2011 entre la Ville de Bordeaux et l'association maison de l'Emploi de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

Non participation au vote de Mr Reiffers

Délibération 20110003 (PDF-437 Ko)

Délibération 20110004

Acquisition du lot de volume n°2 situé dans l'immeuble 49 rue Carpenteyre appartenant à InCité. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110004 (PDF-80 Ko)

Délibération 20110005

Acquisition à titre gratuit à la Communauté Urbaine de Bordeaux d'une emprise destinée à la mise à l'alignement du cours Victor Hugo. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110005 (PDF-79 Ko)

Délibération 20110006

Association AGEAC CSF. Emprunt de 215.000 € auprès du Crédit Mutuel du Sud-Ouest. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110006 (PDF-87 Ko)

Délibération 20110007

Association Pitchoun. Garantie de la Ville. Attestation hypothécaire. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110007 (PDF-78 Ko)

Délibération 20110008

Centre d'Orientation Sociale. Garantie de la Ville. Affectation hypothécaire. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110008 (PDF-78 Ko)

Délibération 20110009

Attribution d'un logement de fonction modification de la délibération n°97-146 du 24 mars 1997. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110009 (PDF-81 Ko)

Délibération 20110010

Transformation de poste. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110010 (PDF-80 Ko)

Délibération 20110011

Restauration municipale. Convention entre la Ville de Bordeaux, la Ville de Mérignac et le syndicat intercommunal à vocation unique Bordeaux. Mérignac. Signature. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110011 (PDF-304 Ko)

Délibération 20110012

Projet d'échange immobilier entre la Communauté Urbaine et le Conseil Général dans le quartier du grand Parc.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

Délibération 20110012 (PDF-82 Ko)

Délibération 20110013

Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

Délibération 20110013 (PDF-88 Ko)

Délégation de Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-233 Ko)

Délibération 20110014

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110014 (PDF-78 Ko)

Délibération 20110015

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et les Maisons de quartiers de Bordeaux pour les années 2011/2012/2013. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110015 (PDF-118 Ko)

Délibération 20110016

Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l' Association des Centres d'Animation de Quartiers de Bordeaux. Convention de partenariat pour les années 2011/ 2012 / 2013. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110016 (PDF-103 Ko)

Délégation de Sonia DUBOURG -LAVROFF, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-135 Ko)

Délibération 20110017

Coopération décentralisée Bordeaux-Ramallah (Palestine). Projet d'aménagement du Centre d'Information Touristique de Ramallah. Expertise et contribution fournies par la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110017 (PDF-132 Ko)

Communication de Jean Louis DAVID, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-954 Ko)

Communication

COMMUNICATION SUR L'EVOLUTION DES CONSEILS DE QUARTIER.

Communication (PDF-36 Ko)

Délégation de Jean Louis DAVID, Adjoint au Maire

Délibération 20110018

Validation du projet de réglement communal de la publicité, des enseignes et pré enseignes.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

Délibération 20110018 (PDF-714 Ko)

Délibération 20110019

Commission de viographie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20110019 (PDF-81 Ko)

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