Conseil Municipal du 31 janvier 2011
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Document PDF-12.06 Mo
Délégation de Jean Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 20110020
Evolution des caméras dédiées au contrôle d'accés. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20110020 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20110021
Protection de l'environnement sonore. Centre d'Information et Documentation sur le bruit. Cotisation 2011.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110021 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110022
Fourrière pour animaux provenant du territoire de la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110022 (PDF-80 Ko)
Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème trimestre année scolaire 2010-2011. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110023 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20110024
Participation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde au financement du relais assistantes maternelles Bordeaux Maritime. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110024 (PDF-103 Ko)
Programme d'actions 2011 du Bordeaux Gironde Convention Bureau. Convention de partenariat. Approbation - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110025 (PDF-568 Ko)
Restauration des Monuments Historiques et mise en valeur des sites archélologiques. Programme annuel 2011. Demandes de subventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110026 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20110027
Fixation des tarifs de location du Marché de Lerme et des Serrages. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110027 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20110028
Attribution d'une subvention à l'association Bordeaux Rock. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110028 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20110029
Musée d'Aquitaine. Musée Royal de l'Afrique Centrale (MRAC). Convention de location. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110029 (PDF-118 Ko)
- Délibération 20110030
Musée d'Aquitaine. Dépôt d'un recueil constitué de 22 cartes de navigation maritime datant du XVIIIème siècle. Avenant à la convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110030 (PDF-80 Ko)
Adhésion et participation de la ville à l'association 'Observatoire National de l'Action Sociale Décentralisée (ODAS)'. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110031 (PDF-84 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations Vie Etudiante. Subventions . Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110032 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20110033
Associations sportives Bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2011. Conventions d'objectifs. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr Guyomarch
- Délibération 20110033 (PDF-1731 Ko)
Convention d'application 2011 entre la Ville de Bordeaux et l'Office du Tourisme de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de Mr Delaux, Mr Reiffers, Mr Bron, Mme Cuny, Mr Rouveyre
- Délibération 20110034 (PDF-8959 Ko)
- Délibération 20110035
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2011. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110035 (PDF-157 Ko)
Nouveau dispositif d'aide à l'accession à la propriété. Passeport 1er logement. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110036 (PDF-127 Ko)
- Délibération 20110037
Programme National de Rénovation Urbaine. Opération isolée à la Bastide-Benauge. Secteur Aubiers-Cracovie. Projet de convention 2011-2013 avec l'ANRU. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110037 (PDF-252 Ko)
- Délibération 20110038
5ème modification du plan local d'urbanisme de la communauté urbaine de Bordeaux. Avis des communes en application de l'article L5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
Non participation au vote de Mr Reiffers
- Délibération 20110038 (PDF-105 Ko)
Convention d'entretien des espaces verts entre la Ville de Bordeaux et l'école de santé des armées de Bordeaux 149 Bis Cours de la Marne. Renouvellement. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110039 (PDF-100 Ko)
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