Conseil Municipal du 05 mars 2007
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20070111
Direction Générale des Affaires Culturelles. Conservatoire de Bordeaux. Enseignement professionnel. Développement de l'action culturelle en région. Subvention du Conseil Régional d'Aquitaine. Convention. Signature. Encaissement. Demande de subventio
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070111 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20070112
Direction Générale des Affaires Culturelles. Conservatoire de Bordeaux. Subvention de l'Etat. Demande. Encaissement. Signature. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070112 (PDF-46 Ko)
- Délibération 20070113
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Sacs destinés au transport et à la protection des documents prêtés aux usagers. Fixation du prix de vente. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070113 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20070114
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070114 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20070115
Direction Générale des Affaires Culturelles. Fonds Régional d'Art Contemporain Aquitaine. Subvention de fonctionnement. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070115 (PDF-46 Ko)
- Délibération 20070116
Direction Générale des Affaires Culturelles. Elaboration de conventions liant la ville à diverses associations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070116 (PDF-46 Ko)
- Délibération 20070117
Direction Générale des Affaires Culturelles. Association Scaramouche Comédie Gallien. Subvention d'équipement. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070117 (PDF-47 Ko)
Programme d'actions 2007 du Bordeaux Gironde Convention Bureau. Convention de partenariat. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070118 (PDF-398 Ko)
- Délibération 20070119
Approbation d'une convention type d'occupation précaire pour l'utilisation des box du bâtiment Caudéran-Naujac aménagés par la ville. Autorisation. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070119 (PDF-210 Ko)
Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et le Pôle Universitaire de Bordeaux en vue de la collaboration autour des projets carte ville et Carte Aquipass.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070120 (PDF-51 Ko)
Conseil Municipal du 29 septembre 2006. Résiliation de la convention de mise à disposition de l'église Saint-Eloi. Refus d'une délibération. Recours en annulation de M. Jacques Respaud. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070121 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070122
Conseil Municipal du 29 septembre 2006. Audit de la DRAC Aquitaine sur l'Opéra National de Bordeaux. Refus d'une délibération. Recours en annulation de M. Jacques Respaud. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20070122 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070123
La Carte ville et la mise en place d'un guichet électronique enfance sur le portail Bordeaux.fr. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070123 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070124
Carte ville. Distribution. Tarif. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070124 (PDF-51 Ko)
- Délibération 20070125
Avenant à la convention de restauration en date du 17 décembre 2004.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070125 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20070126
Subventions versées à divers organismes par la ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070126 (PDF-344 Ko)
- Délibération 20070127
Attribution d'un logement de fonction. Modification de la délibération 97/146 du 24 mars 1997. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070127 (PDF-46 Ko)
- Délibération 20070128
Horaires de collecte des déchets ménagers. Arrêté Municipal du 25 septembre 2006. Action en justice intentée par l'association des riverains et résidents de Bordeaux. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20070128 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20070129
Cimetière de la Chartreuse. Concession 2ème série n°20. Réduction de corps refusée. Recours en annulation. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070129 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20070130
Dysfonctionnement relatif à l'affichage d'une interdiction de stationner. Protocole transactionnel avec M. Olivier BERTRAND. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070130 (PDF-82 Ko)
