Conseil Municipal du 05 mars 2007
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
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Document PDF-5.42 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE (présent jusqu'à 16h45), M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, Mme Anne WALRYCK, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, M. Jacques VALADE, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, Mme Michèle DELAUNAY, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, M. Patrick PAPADATO,
Excusés :
M. Jean-Marc GAUZERE, Mme Christine CHARRAS, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Marie-Claude NOEL, M. Jacques COLOMBIER,
Candidature de la Mairie de Bordeaux au réseau achats publics responsables en Aquitaine organisé par l'ADEME et la Région Aquitaine
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070070 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20070071
Bordeaux fête le fleuve 2007. convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evènements. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DE M. ROUVEYRE
NE PARTICIPENT PAS AU VOTE MM. CAZABONNE, BRON, PONS
- Délibération 20070071 (PDF-397 Ko)
Fonds d'Aménagement Urbain. Présentation de dossiers pour l'obtention d'une subvention. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
RAPPORT AMENDE
- Délibération 20070072 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20070073
Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux. Avis
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070073 (PDF-1165 Ko)
- Délibération 20070075
Bordeaux. Etude préalable Plaine Rive Droite secteur sud. Quai de la Souys. Périmètre de prise en considération. Délimitation. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070075 (PDF-51 Ko)
- Délibération 20070076
Prise en charge des frais d'installation de consommation et d'entretien en éclairage public des allées de Boutaut par les communes de Bordeaux et du Bouscat. Convention. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070076 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20070077
OPAH Centre Historique. 25 rue des Vignes. 6 rue du Buhan. 20 rue Renière. Subventions de la ville aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070077 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20070078
OPAH Centre Historique. 25 rue de Vignes. Subventions de la ville et de la CUB aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070078 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070079
OPAH. 25 Cheverus. 35 Ruat.4 Hôtel de ville.5 Palais.120 crs de la Marne.25 Leupold.10 des Faussets.5 Porte Basse.90 Ste Catherine.12 la Merci.12 Vauban.42 Ferrère.7 Ayres.154 Ste Catherine.Subvention de la ville aux propriétaires bailleurs.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070079 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20070080
OPAH Centre Historique. 35 rue du Ruat. 12 rue de Vauban. 42 rue Ferrère. Subventions de la ville et de la CUB aux propriétaires pour la création ou l'amélioration d'équipements résidentiels. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070080 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070081
Politique d'aide de la ville de Bordeaux. Logements locatifs en acquisition. Amélioration subvention de la ville à la SA D'HLM l'Habitation Economique. 158 rue Sainte Catherine. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070081 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070082
Contractualisation des interventions de la Foncière Logement. Convention d'objectifs entre la Foncière Logement et la ville de Bordeaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070082 (PDF-59 Ko)
- Délibération 20070083
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition. Amélioration d'un immeuble sis 158 rue Sainte Catherine réalisée par la SA d'HLM l'habitation économique. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070083 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20070084
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf sise 9 bld Albert 1er. Réalisée par l'OPAC Aquitanis. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070084 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20070085
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf sise 43 rue des Sablières. 12 rue Georges Rioux. Réalisée par l'OPAC Aquitanis. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070085 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20070086
Dénomination de voie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070086 (PDF-45 Ko)
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Opérations ville Vie Vacances. 1ère session. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070087 (PDF-232 Ko)
- Délibération 20070088
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Service d'Accueil des Victimes en Urgence. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070088 (PDF-59 Ko)
- Délibération 20070089
Subvention d'équipement au Diaconat pour la reconstruction du centre d'accueil d'urgence MAMRE. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070089 (PDF-54 Ko)
- Délibération 20070090
Aménagement du bus de prévention itinérant. Association la Case. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20070090 (PDF-62 Ko)
