Conseil Municipal du 31 mai 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-1.76 Mo
Etaient Présents :
Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE (présent jusqu'à 17h), M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Michel GAUTE, M. Nicolas BRUGERE, M. Jean-Charles PALAU
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 26 avril 2010
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Bordeaux Euratlantique. Approbation du protocole de partenariat 2010/2024 entre l'Etat, la CUB, les Villes de Bordeaux, Bègles, Floirac, la Région Aquitaine et l'Etablissement public de Bordeaux-Euratlantique.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100235 (PDF-117 Ko)
- Délibération 20100236
Organisation les 24 et 25 juin 2010 du Colloque le citoyen au coeur de l'innovation locale. Participation du conseil de l'Europe et de l'Université de Pau et des pays de l'Adour. Convention de mécénat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100236 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20100237
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières année 2009.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100237 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100238
Terrain situé 75 boulevard Alfred Daney. Acquisition d'un bien sans maître. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100238 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100239
Fond d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100239 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20100240
Subvention de l'Etat. Aménagement d'un local bouliste à Bacalan. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100240 (PDF-78 Ko)
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100241 (PDF-85 Ko)
Hommage à Joseph Wresinski. Fondateur d'A.T.D Quart Monde.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100242 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20100243
Installation classée pour la protection de l'environnement. Enquête publique station d'épuration Clos de Hilde à Bègles. Autorisation d'exploiter des installations de combustion de biogaz et de séchage de boues. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100243 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100244
Taxe locale sur la Publicité extérieure. Modification des tarifs.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100244 (PDF-148 Ko)
- Délibération 20100245
Exonération des taxes annuelles de voirie et de la taxe locale sur la publicité extérieure pour le chantier Avenue de la République.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100245 (PDF-81 Ko)
Projet de création de places Fondation d'Auteuil. Participation financière de la ville. Cession d'un terrain situé rue jonc. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100246 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100247
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à la CUB. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME LABORDE
- Délibération 20100247 (PDF-78 Ko)
Zac Bastide Niel. Construction des Archives Municipales. Désignation du lauréat du concours d'Architecture. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100248 (PDF-114 Ko)
Attribution de Subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100249 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100250
Exploitation du Café du Musée au CAPCMusée d'Art Contemporain. Appel à candidatures dans le cadre d'une Occupation Privative du Domaine Public. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100250 (PDF-331 Ko)
- Délibération 20100251
CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariat de Sotheby's. Titre de recettes. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100251 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20100252
CAPC Musée d'Art Contemporain. Partenariats autour des Evénements Culturels du CAPC Musée d'Art Contemporain. Encaissement. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100252 (PDF-132 Ko)
- Délibération 20100253
Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Bordeaux et la SARL Café du Théâtre. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100253 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100254
Musée d'Aquitaine. Avenant à la Convention de Dépôt d'Objets (pots de pharmacie et autres) déposés par le Musée d'Histoire et d'Art du Pays Blayais au Musée d'Aquitaine. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100254 (PDF-81 Ko)
