Conseil Municipal du 31 mai 2010

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Document PDF-1.76 Mo

Délégation de Véronique FAYET, Adjoint au Maire

Délibération 20100275

Conseil Local de Santé. Subvention du Groupement Régional de Santé Publique. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100275 (PDF-79 Ko)

Délégation de Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-127 Ko)

Délibération 20100276

Réalisation d'un nouveau stade à Bordeaux Partenariat Public Privé Evaluation préalable Retrait partiel de la délibération n° 20100025 Décision Autorisation.

AMENDEMENTS PROPOSES PAR LE GROUPE SOCIALISTE

AMENDEMENT N°1 REJETE

VOTE CONTRE DE LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

AMENDEMENT N°2 REJETE

VOTE CONTRE DE LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

AMENDEMENT N°3 REJETE

VOTE CONTRE DE LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

AMENDEMENT N°4 REJETE

VOTE CONTRE DE LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

SUSPENSION DE SEANCE DE 17H43 à 17H53

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

Délibération 20100276 (PDF-84 Ko)

Délibération 20100277

Projet de réalisation d'un nouveau stade à Bordeaux. Désignation du club résident. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

Délibération 20100277 (PDF-81 Ko)

M. le Maire

PV du débat (PDF-65 Ko)

Délibération 20100278

Projet de réalisation d'un nouveau stade à Bordeaux. Contrat de partenariat public/privé. Désignation de la commission prévue à l'article L1414-6 du Code Général des Collectivités Territoriales. Autorisation.

LISTE DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS ADOPTEE A LA MAJORITE DES SUFFRAGES PAR 58 VOIX SUR 61 AU SCRUTIN SECRET

Délibération 20100278 (PDF-81 Ko)

Délibération 20100279

Projet de réalisation d'un nouveau stade à Bordeaux. Contrat de partenariat public/privé. Prime pour les candidats. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

Délibération 20100279 (PDF-79 Ko)

Délégation de Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-202 Ko)

Délibération 20100280

Opération Bus plage. Eté 2010. Convention avec le Conseil général de la Gironde. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100280 (PDF-206 Ko)

Délibération 20100281

Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2010. Avenant. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100281 (PDF-86 Ko)

Délégation de Josy REIFFERS, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-82 Ko)

Délibération 20100282

Université de Bordeaux. Demande de subvention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

Délibération 20100282 (PDF-87 Ko)

Délibération 20100283

Soutien à l'économie créative. Subvention à l'association Bordeaux Games. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100283 (PDF-88 Ko)

Délégation de Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-188 Ko)

Délibération 20100284

Mise en place d'un dispositif complémentaire d'aide aux travaux d'économie d'energie dans le cadre du PIG communautaire. Convention entre la ville de Bordeaux et EDF. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100284 (PDF-108 Ko)

Délibération 20100285

Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majoré ou d'un Pass foncier. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100285 (PDF-94 Ko)

Délibération 20100286

Label UNESCO Bordeaux Port de la Lune. Animation et suivi 2009. 2010. Plan de financement actualisé. Convention de partenariat. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100286 (PDF-146 Ko)

Communication de Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-112 Ko)

Communication

Opération Ten To Ten.

Communication (PDF-20 Ko)

Délégation de Anne WALRYCK, Adjoint au Maire

Délibération 20100287

Maison du vélo. Cession de vélos usages à l'association RECUP'R. Convention de partenariat. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. PAPADATO

Délibération 20100287 (PDF-86 Ko)

Délibération 20100288

Réalisation de diagnostics énergetiques sur divers bâtiments municipaux phase 3. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100288 (PDF-116 Ko)

Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué

PV du débat (PDF-68 Ko)

Délibération 20100289

Participation à l'opération Séduction Enseignes organisée par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux. Subvention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTEDE MME WALRYCK

Délibération 20100289 (PDF-88 Ko)

Délibération 20100290

Exonération tarifaire des droits de place l'Escale du livre. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100290 (PDF-77 Ko)

M. le Maire

PV du débat (PDF-133 Ko)

Délibération 20100291

Construction du groupe scolaire et de la crèche Albert Thomas. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Appel à candidature. Composition du jury. Autorisation;

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100291 (PDF-81 Ko)

Délibération 20100292

Maintenance et évolution du logiciel ALLPLAN.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100292 (PDF-80 Ko)

Délibération 20100293

Maintenance et évolutions des autocommutateurs de la Ville de Bordeaux. Avenant au marché M080162. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 20100293 (PDF-78 Ko)