Conseil Municipal du 29 mars 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-4.12 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, Mme Elizabeth TOUTON ( sauf de 15h55 à 16h05), M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES ( présente jusqu'à 17h35), Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI <
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Véronique FAYET, M. Josy REIFFERS, Mme Chantal BOURRAGUE, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER
Monsieur le Maire
- Procès-verbal de la séance du 22 février 2010
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Vote des taux d'imposition 2010. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100116 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100117
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20100117 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20100118
Société Incité. Emprunt de 2.500.000 € auprès de la Caisse d'Epargne. Garantie de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M.JL DAVID, Mme TOUTON, M.ROBERT, M.MOGA, Mme NOEL
- Délibération 20100118 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100119
Désordres constatés à l'école Stendhal. Mise en cause de la responsabilité de la maîtrise d'oeuvre par la Communauté Urbaine de Bordeaux. Intervention de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100119 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100120
Modification de postes. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100120 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100121
Bordeaux fête le vin 2010. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evènements. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MM.DELAUX, JL DAVID, PEREZ, MMES CAZES, CUNY, PEREZ
- Délibération 20100121 (PDF-5001 Ko)
- Délibération 20100122
Convention entre la Ville de Bordeaux, la Caisse des Dépôts et Consignations et la Maison de l'Emploi de Bordeaux, sur la mise en place de la Cyber-base Emploi à la Mission Emploi Bordeaux-Maritime. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100122 (PDF-2448 Ko)
Vie Associative. Aire d'accueil des gens du voyage. Sollicitations d'aides publiques. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100123 (PDF-82 Ko)
Dénominations de voies.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100124 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100125
Demande d'autorisation d'exploiter une mûrisserie de bananes. Société FRUIDOR MIN de Bordeaux Brienne. Installation classée pour la protection de l'environnement. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100125 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20100126
Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation d'exploiter une installation de production et de stockage de colles urée formol Société FORESA France SAS à Ambarès. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100126 (PDF-83 Ko)
Création d'un équipement fluvial structurant sur la Garonne. Demande de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100127 (PDF-81 Ko)
Capc musée d'art contemporain. Evènement national Imaginez maintenant. Convention de mise à disposition entre la Ville de Bordeaux et l'association Off Site. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100128 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20100129
Capc musée d'art contemporain. Partenariats du Domaine Château Chasse-Spleen et du Château Haut-Selve. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20100129 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20100130
Capc musée d'art contemporain. Exposition de l'artiste Jim Shaw. Participation financière. Production d'oeuvres. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100130 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20100131
CAPC Musée d'Art Contemporain . Exposition « Insiders » . Publication. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100131 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20100132
Musée d'Aquitaine. Convention de Partenariat avec France 3 Aquitaine. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100132 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20100133
Musée d'Aquitaine. Encadrements. Tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100133 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20100134
Musée des Beaux Arts. Convention de Dépôt d'Oeuvres avec M. Robert Coustet. Avenant. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100134 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100135
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20100135 (PDF-83 Ko)
