Conseil Municipal du 21 décembre 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Etaient présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG LAVROFF (présente jusquà 18h55), M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON (présent jusqu'à 18h), Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M.Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI.
Excusés :
Mme Emmanuelle CUNY
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2009
ADOPTE A L'UNANIMITE |
Budget primitif pour l'exercice 2010. Adoption.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090659 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090660
Représentation de la Ville au sein des organismes divers. Modifications.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090660 (PDF-83 Ko)
Fonds d'intervention local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090661 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090662
Provisions pour risque de dépréciation des comptes de tiers. Décision. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090662 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090663
Rénovation de l'instruction comptable M14. Incidence comptable de la modification de la notion d'actif patrimonial. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090663 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090664
Dommages causes par la tempête Klaus de janvier 2009. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090664 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20090665
Cession de l'immeuble communal situé 78 boulevard Albert 1er. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090665 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090666
Cession de l'immeuble communal situé 147 rue de Saint Genès. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090666 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090667
Attribution d'une indemnité de conseil à Monsieur le gérant intérimaire de la recette des finances de Bordeaux municipale. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090667 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090668
Centrale Photovoltaïque du Parc des Expositions. Avenant au bail emphytéotique Ville de Bordeaux. Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (SBEPEC). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 20090668 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090669
Diverses mesures relatives aux agents de la Direction de la Police Municipale. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090669 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090670
Plan de pandémie grippale. Gratification des volontaires auprès des centres de vaccination. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090670 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090671
Association du comité des oeuvres sociales des municipaux de Bordeaux. Avenant à la convention de partenariat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090671 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090672
Apprentissage rentrée 2009 2010. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090672 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090673
Association des restaurants du SDIS 33 et de Thiac. Subvention. Restauration du personnel municipal. Accueil dans le restaurant administratif de la caserne des pompiers Ornano. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090673 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090674
Tableau des effectifs de la Ville de Bordeaux. Mise à jour au 31 décembre 2009. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090674 (PDF-94 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations . Subventions . Adoption . Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090675 (PDF-121 Ko)
- Délibération 20090676
Attribution d'aide en faveur des associations d'Anciens Combattants . Subventions . Adoption . Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090676 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090677
Prix de l'Innovation Associative 2009. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090677 (PDF-95 Ko)
Convention de partenariat entre la ville de bordeaux ville d'Oran association compagnons des batisseurs. Programme de renforcement des capacites locales dans le domaine du patrimoine urbain. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090678 (PDF-138 Ko)
