Conseil Municipal du 21 décembre 2009
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Délégation de Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 20090718
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise rue Achard. Les chais Bacalan. Réalisées par la sa Erilia. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090718 (PDF-87 Ko)
Jardin botanique. Exposition 'chocolat plein la cabosse'. Conventions d'occupations du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090720 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090721
Réalisation de diagnostics énergétiques sur les crèches et les piscines municipales. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090721 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090722
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Création de trois salles de danse. Installation de panneaux photovoltaiques integres au bati. Appel à projet FEDER. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090722 (PDF-88 Ko)
Délégation de Charles CAZENAVE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-161 Ko)
- Délibération 20090723
Education à la santé. Thème : Prévention sur les risques des accidents domestiques. Convention entre le Ville de Bordeaux, la Croix rouge française et la prévention MAIF.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090723 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090724
Santé scolaire. Convention entre la ville de Bordeaux et le département de la Gironde concernant des actions de prévention médico-sociale dans les écoles maternelles. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090724 (PDF-171 Ko)
Marché des Capucins actualisation tarifs des droits de place et des places de stationnement. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090725 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20090727
Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090727 (PDF-454 Ko)
- Délibération 20090726
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Actions présentées par l'association La Ronde des Quartiers. Demandes de subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090726 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090728
Exploitation du palais des congrès et du hangar 14. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2008. Information du conseil municipal.
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- Délibération 20090728 (PDF-99 Ko)
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-127 Ko)
- Délibération 20090729
Ilôt d'Armagnac. Aménagement d'un gymnase et d'une médiathèque. Maîtrise d'oeuvre sans concours. Appel d'offres restreint. Commission composée comme un jury. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090729 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20090730
Bibliothèque Mériadeck. Requalification des locaux. 2e phase. Maîtrise d'oeuvre sans concours. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090730 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090731
La Maison des Danses. Construction de trois studios de danse pour le Conservatoire Jacques Thibaud. Avenant au marché M090333. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090731 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090732
Gestion des encaissements MONEO sur les horodateurs, les terminaux de paiement électronique et autres automates de la ville de Bordeaux. Fourniture de cartes à puces Monéo avec ou sans contact et de clés USB. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090732 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090733
Maintenance du logiciel PROGOS. Avenant au marché M070058. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090733 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090734
Prestations topographiques. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090734 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090735
Maintenance et évolution du progiciel d'infocentre BUSINESS OBJECTS. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090735 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090736
Grand Théâtre de Bordeaux. Restauration de la courette Nord Est. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090736 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090737
Stade Charles Martin. Création d'un terrain en gazon synthétique. Signature des marchés. Demandes de subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090737 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090738
Achat de produits chimiques destinés au Service Hygiène. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090738 (PDF-85 Ko)
