Conseil Municipal du 21 décembre 2009
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Contrat de co-développement. Protocole d'engagement réciproque dans le domaine de la propreté et de la collecte des déchets.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090679 (PDF-108 Ko)
- Délibération 20090680
Fourrière pour animaux provenant du territoire de la Ville de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090680 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090681
Services de désinfection désinsectisation démoustication dératisation. Aménagement des tarifs 2010. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090681 (PDF-87 Ko)
Attribution d'une subvention. Convention de partenariat. Adoption. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090682 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20090683
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou du soutien de famille.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090683 (PDF-101 Ko)
- Délibération 20090684
Petite enfance/Jeunesse. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090684 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090685
Convention de mise a disposition de bureaux dans le local de l'Espace Famille La Parentèle. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME BREZILLON
- Délibération 20090685 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090686
Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2010. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090686 (PDF-108 Ko)
- Délibération 20090687
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud et Bastide. Autorisation de signer la convention.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090687 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090688
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement de la subvention élève pour l'année 2009 2010. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090688 (PDF-147 Ko)
- Délibération 20090689
Participation aux frais de fonctionnement des études du soir dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Année scolaire 2009 2010. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090689 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090690
Tarifs des repas servis dans les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Bordeaux. Année 2010.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090690 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090691
Projet écoles et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090691 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090692
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Jeunesse. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090692 (PDF-105 Ko)
- Délibération 20090693
Convention tripartite entre la Ville de Bordeaux, l'Inspection Académique et le Centre Hospitalier Charles Perrens pour l'accueil d'enfants à l'école maternelle Albert Schweitzer à Bordeaux présentant des troubles de la personnalité et de la Communi
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME LIRE
- Délibération 20090693 (PDF-95 Ko)
Association Maison de l'Europe de Bordeaux-Aquitaine. Subvention de fonctionnement 2010. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090694 (PDF-93 Ko)
Signature d'un avenant à la Convention liant la Ville de Bordeaux à la SARL Théâtre National Bordeaux Aquitaine . Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090695 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090696
Plan de récolement décennal. Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles. Encaissement. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090696 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090697
Bibliothèque de Bordeaux. Pôle Associé Aquitaine. Convention. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090697 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20090698
Base sous marine. Exposition Georges Mimiague. Vente de lunettes 3D. Tarif. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090698 (PDF-82 Ko)
