Conseil Municipal du 21 décembre 2009
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20090699
Archives Municipales. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'Agence ECLA Aquitaine pour la mise en oeuvre des parcours pédagogiques monumérique archimérique. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090699 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20090700
Ecole des Beaux Arts. Voyage d'Etudes à Paris. Participation financière Ecole des Beaux Arts. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090700 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20090701
Annexe de l'Ecole des Beaux Arts. Exploitation des locaux de la cafétéria. Contrat d'occupation privative du domaine public. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090701 (PDF-104 Ko)
- Délibération 20090702
Evento. Approbation du budget de production. Avenant au marché de production. Transferts de crédits. Conventions de mécénat. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090702 (PDF-97 Ko)
Concession du parc de stationnement des Grands Hommes. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2008. Information du conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090703 (PDF-125 Ko)
Golf de Bordeaux Lac Continuité du service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Bordeaux Lac. Convention d'exploitation provisoire. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090704 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20090705
Golf de Bordeaux Lac Concession de travaux et de service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Bordeaux Lac Délégation de service Public. Avis d'appel public à la concurrence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090705 (PDF-110 Ko)
- Délibération 20090706
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2009. Avenant. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090706 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090707
Societé bordelaise de sports et de loisirs. Gestion des équipements de sports et de loisirs budget prévisionnel 2010. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090707 (PDF-163 Ko)
- Délibération 20090708
Société Bordelaise de sports et de loisirs Gestion des équipements de sports et de loisirs. Avenant au contrat de régie intéressée. Stadium Fin de la gratuité d'accès d'une catégorie d'usagers. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090708 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090709
Conventions de partenariats entre la Ville de Bordeaux et différents établissements et associations utilisateurs des piscines. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090709 (PDF-118 Ko)
Association Centre Culturel et Touristique du Vin. Convention de partenariat 2009. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090710 (PDF-133 Ko)
In cité rapport d'activité et financier de l'exercice 2008. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090711 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090712
Agora 2010. Plan de Financement . Approbation. Demande de Subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090712 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090713
Charte de la construction durable. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090713 (PDF-482 Ko)
- Délibération 20090714
Programme d'Intérêt Général (PIG). Subventions de la ville aux propriétaires bailleurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090714 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20090715
Accession sociale à la propriété au moyen d'un PTZ majore ou d'un pass foncier. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090715 (PDF-94 Ko)
- Délibération 20090717
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 20 rue Paul Camelle réalisée par la s.a Coligny. Surcharge Foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090717 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090716
Logements locatifs aidés. Opération en neuf sise 305 307 309 avenue Thiers réalisée par MESOLIA HABITAT. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090716 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090719
Logement locatifs aidés. Opération en neuf sise avenue de la gare. les Chartreuses. Réalisée par l'OPH Gironde Habitat. Surcharge Foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090719 (PDF-86 Ko)
