Conseil Municipal du 28 janvier 2008
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-10.21 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK, M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, (présente jusqu'à 15h10) M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, Mme Anne-Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE, M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ, Mme Mireille BRACQ, Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET, M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Jacques COLOMBIER,
Excusés :
Mme Véronique FAYET, M. Jacques VALADE, Mme Elisabeth TOUTON,
Bilan 2007 de la Charte Municipale d'écologie urbaine et du Développement Durable.
- Communication (PDF-26 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Restauration des Monuments Historiques Classés. Programme annuel 2008. Demandes de subventions à l'Etat Direction Régionale des Affaires Culturelles et au Conseil Général. Conventions. Signatures. Encaiss
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080001 (PDF-85 Ko)
Communication sur le bilan des ateliers de concertation
- Communication (PDF-22 Ko)
ZAC de la Berge du Lac. Participation financière de la Ville à l'équilibre financier de l'opération
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080002 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080003
ZAC de la Berge du Lac. Réalisation, gestion et entretien futur par la Ville des équipements relevant de sa compétence. Equipements complémentaires. Décision de principe
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080003 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20080004
Missions de concertation et de préfiguration des objectifs à atteindre en matière d'aménagement durable sur le secteur Bastide Niel. Demandes de subventions. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080004 (PDF-132 Ko)
- Délibération 20080005
Agora 2008. Conventions de mécénat. Signature. Encaissement de recettes. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080005 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080006
Conventions partenariales pour la mise en ¿uvre des aides à l'accession sociale à la propriété sur Bordeaux. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080006 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20080007
Politique du logement de la Ville de Bordeaux. Aide primo accession à la propriété dans le neuf pour les revenus intermédiaires, adaptation des logements au vieillissement et au handicap léger et remise en location de logements vacants avec PASS-GRL
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080007 (PDF-1610 Ko)
- Délibération 20080008
Logements Locatifs Aidés. Opérations en acquisition. Amélioration d'un immeuble 37 rue Lombard réalisée par la Société Foncière d'Habitat et Humanisme. Surcharge foncière. Demande de subvention. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080008 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080009
OPAH Centre Historique. 44 quai Richelieu-10 rue des Pontets. Subventions de la Ville et de la CUB aux propriétaires occupants ou accédants. Autorisation. Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080009 (PDF-84 Ko)
Subvention d'équipement à la Société Saint Vincent de Paul pour l'aménagement interne d'un nouveau local. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080010 (PDF-88 Ko)
Communication sur le droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux
- Communication (PDF-37 Ko)
Convention pluriannuelle 2008-2010 et convention financière 2008 entre la Ville de Bordeaux et l'association BRA. Agence de développement économique de Bordeaux et de la Gironde. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080011 (PDF-2428 Ko)
- Délibération 20080012
Convention d'application 2008 entre la Ville de Bordeaux et l'Office de Tourisme de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPENT PAS AU VOTE MM. DELAUX, BANNEL, MMES CAZALET, WALRYCK, CARLE DE LA FAILLE, NABET
- Délibération 20080012 (PDF-266 Ko)
- Délibération 20080013
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Programme d'animations présentée par l'association des commerçants du Village Nansouty. Demande de subventions. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080013 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20080014
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Les artisans du Centre Historique vous ouvrent leur porte. Action présentée par la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Gironde. Demande de subventio
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080014 (PDF-88 Ko)
Direction Générale des Affaires Culturelles. Elaboration de conventions liant la Ville à diverses associations. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DE M. COLOMBIER
- Délibération 20080015 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20080016
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition Peintures et Société au Temps des Impressionnistes. Conventions de mécénat. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080016 (PDF-129 Ko)
- Délibération 20080017
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée des Beaux-Arts. Exposition Chaval. Convention de coordination avec le Musée des Beaux-Arts d'Angoulême. Signature. Encaissement de la recette. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080017 (PDF-90 Ko)
