Conseil Municipal du 28 janvier 2008
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20080018
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Convention de Partenariat pour la réalisation de reproductions d'oeuvres d'art avec l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes. Signature. Autorisation
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- Délibération 20080018 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20080019
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Partenariat avec l'Association Franco-Vietnamienne Bordeaux Aquitaine. Organisation de rencontres Franco-Vietnamiennes. Convention. Signature. Autorisation.
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- Délibération 20080019 (PDF-119 Ko)
- Délibération 20080020
Direction Générale des Affaires Culturelles. Musée d'Aquitaine. Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et le Lycée Michel de Montaigne. Signature. Autorisation.
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- Délibération 20080020 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20080021
Direction Générale des Affaires Culturelles. CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition 'Présence Panchounette'. Demandes de Subvention. Encaissement. Autorisation
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- Délibération 20080021 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20080022
Direction Générale des Affaires Culturelles. CAPCMusée d'Art Contemporain. Exposition Yona Friedman. Convention avec l'Association Arc en Rêve. Coédition du catalogue avec le CNEAI. Fixation du prix de vente. Signature. Encaissement. Autorisation
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- Délibération 20080022 (PDF-140 Ko)
- Délibération 20080023
Direction Générale des Affaires Culturelles. Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande. Encaissement. Convention. Signature. Autorisation
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- Délibération 20080023 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20080024
DGAC. Conservatoire de Bordeaux. Enseignement Professionnel. Développement de l'Action Culturelle en Région . Subvention du Conseil Régional d'Aquitaine. Convention. Signature. Encaissement. Demande de Subvention. Autorisation.
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- Délibération 20080024 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080025
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffection de documents. Cession aux Villes de Casablanca et Ramallah. Convention. Signature. Autorisation
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- Délibération 20080025 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080026
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation de documents. Cession au Lycée Philadelphe de Gerbe et à la Bibliothèque d'Assat. Convention. Signature. Autorisation
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- Délibération 20080026 (PDF-87 Ko)
- Délibération 20080027
Direction Générale des Affaires Culturelles. Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et destruction de documents. Autorisation
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- Délibération 20080027 (PDF-80 Ko)
Ville de Bordeaux. Protocole d'accord en faveur de la maîtrise de la demande d'énergie, du développement des énergies renouvelables. Convention. Décision. Autorisation.
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- Délibération 20080028 (PDF-294 Ko)
- Délibération 20080029
Convention pour la conduite d'études de faisabilité et la réalisation de centrales photovoltaïques avec EDF EN-F (Groupe EDF Energies Nouvelles). Autorisation. Décision
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- Délibération 20080029 (PDF-135 Ko)
- Délibération 20080030
Projet pilote Bilan Carbone sur les sites du pôle technique municipal et de l'école élémentaire Jacques Prévert. Demandes de subventions. Autorisation.
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- Délibération 20080030 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20080031
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association I.C.L.E.I. Conseil National pour les initiatives écologiques locales.
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- Délibération 20080031 (PDF-128 Ko)
Programme d'actions 2008 du Bordeaux Gironde Convention Bureau. Convention de partenariat. Approbation. Autorisation.
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- Délibération 20080032 (PDF-356 Ko)
- Délibération 20080033
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et ODIT France pour une enquête qualitative sur le tourisme urbain. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080033 (PDF-88 Ko)
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20080034 (PDF-83 Ko)
Tableau des effectifs de la Ville de Bordeaux. Mise à jour au 1er janvier 2008. Décision. Autorisation.
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ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20080035 (PDF-277 Ko)
- Délibération 20080036
Modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires. Décision. Autorisation
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- Délibération 20080036 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20080037
Bilan de la mesure d'encouragement à l'utilisation des transports en commun.Participation de la Ville de Bordeaux aux frais de trajet engagés par les agents pour leurs déplacements entre le lieu de résidence et lieu de travail.Pérennisation du dispo
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- Délibération 20080037 (PDF-85 Ko)
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