Conseil Municipal du 28 septembre 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-3.49 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, ?M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Départ de :
M. RESPAUD, M. PEREZ, MME DIEZ, MME DESAIGUES, MME AJON, M. ROUVEYRE
à l'issue du rapport 20090499
à l'issue du rapport 20090499
Excusés :
M. Michel DUCHENE, M. Charles CAZENAVE, Mme Chafika SAIOUD, Mme Sarah BROMBERG
M. le Maire
- Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2009
ADOPTE A LA MAJORITE VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE |
Contrat de co développement 2009 / 2011 entre la CUB et la Ville. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090464 (PDF-83 Ko)
Centre administratif. Choix du programmiste. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090465 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20090466
Fonds d'intervention local 2009. Affectation de subvention.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090466 (PDF-122 Ko)
- Délibération 20090467
Acquisition à l'Etat de l'immeuble situe 64 rue Paul Louis Lande. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090467 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090468
Cession à la Sem Incite de l'immeuble situe 64 rue Paul Louis Lande. Autorisation. Décision.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090468 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20090469
Acquisition à l'état des immeubles situés 6 rue Mestrezat et 205 boulevard du Maréchal Leclerc. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090469 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20090470
Cession à l'association Emmaüs 33 urgence sociale des immeubles situés 6 rue Mestrezat et 205 boulevard du Maréchal Leclerc. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090470 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090471
Diverses mesures relatives aux ressources humaines. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090471 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090472
Démarche qualité pour les services. Accueil, état civil et formalités administratives. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090472 (PDF-89 Ko)
Reconstruction du Centre de Loisirs des deux villes (CL2V). Convention de Partenariat entre la Ville de Bordeaux et de Mérignac. Avenant n°1. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME BREZILLON ET M. LOTHAIRE
- Délibération 20090473 (PDF-422 Ko)
- Délibération 20090474
Restructuration du Centre d'Animation de Bordeaux Sud. Demande de Subventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090474 (PDF-184 Ko)
- Délibération 20090475
Passeurs d'images. Edition 2009. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090475 (PDF-102 Ko)
- Délibération 20090476
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090476 (PDF-97 Ko)
- Délibération 20090477
Salles municipales ajout de salles polyvalentes des écoles élémentaires à la liste des salles municipales. Tarif d'utilisation. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090477 (PDF-98 Ko)
Prestations de surveillance de la qualité des eaux de l'environnement.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090478 (PDF-90 Ko)
Logements de fonction en faveur des personnels enseignant. Convention d'occupation à titre précaire et onéreux. Autorisation de signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090479 (PDF-113 Ko)
Ville d'Art et d'Histoire. Subvention de l'Etat. Ministère de la Culture. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090480 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20090481
Subvention au bénéfice de l'association Groupe Passerelle. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090481 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20090482
Evento. Evolution du budget de l'Opération. Avenant au marché de production. Transferts de crédits. Conventions de mécénat. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090482 (PDF-394 Ko)
- Délibération 20090483
Avenant N°2 à la Convention entre la Régie Personnalisée de l'Opéra National de Bordeaux et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090483 (PDF-107 Ko)
