Conseil Municipal du 28 septembre 2009
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Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20090484
Musée des Beaux Arts. Groupement culturel French Regional American Museum Exchange (FRAME). Cotisation 2009 2010. Paiement. Autorisation.
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- Délibération 20090484 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090485
Musée des Beaux-Arts. Exposition : Eloge de Bordeaux, trésors d'une collection. Convention de Co-organisation et de partenariat. Signature. Autorisation.
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- Délibération 20090485 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20090486
CAPC Musée d'Art Contemporain. Exposition : Insiders. Convention avec l'association Arc en Rêve. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090486 (PDF-132 Ko)
- Délibération 20090487
Musée d'Aquitaine. Conventions de partenariat avec France 3 Aquitaine et Kéolis Bordeaux. Signature. Autorisation.
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- Délibération 20090487 (PDF-119 Ko)
- Délibération 20090488
Musée d'Aquitaine. Manifestation : Bons baisers de Turquie dédiée à la Culture turque dans le cadre de la saison de la Turquie en France. Autorisation.
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- Délibération 20090488 (PDF-183 Ko)
- Délibération 20090489
Musée des Arts Décoratifs . Exposition Jasper Morrison et le Musée des Arts Décoratifs de Bordeaux. Convention. Tarifs. Signature. Autorisation.
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- Délibération 20090489 (PDF-100 Ko)
- Délibération 20090490
Bibliothèque de Bordeaux. Désaffectation et Destruction de documents. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090490 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090491
Ecole des Beaux-Arts. Evolution vers un statut d'Etablissement Public de Coopération Culturelle. Demande de subvention de l'Etat. Titre de recette. Autorisation
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- Délibération 20090491 (PDF-96 Ko)
Société gestion Electronique de régularisation en temps réel pour l'urbanisme, les déplacements et les transports (Gertrude). Rapport d'activité et financier de l'exercice 2008. Information.
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- Délibération 20090492 (PDF-279 Ko)
Stade Chaban Delmas. Mise à disposition de la SASP Union Bordeaux Bègles. Convention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090493 (PDF-149 Ko)
- Délibération 20090494
Convention d'utilisation par la Ville de Bordeaux de locaux de l'association les Coqs Rouges. Avenantn°5. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090494 (PDF-99 Ko)
- Délibération 20090495
Maison d'Accueil polyvalente la Dune. Tarification Hébergement. Restauration. Location pour l'année 2010. Adoption.
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- Délibération 20090495 (PDF-126 Ko)
Centre Culturel et Touristique du Vin. Création d'une Association Préfiguratrice. Autorisation. Adhésion.
ADOPTE A L'UNANIMITE
DESIGNATION DU MAIRE OU DE SON REPRESENTANT (M. REIFFERS) ET DE MME CAZES
- Délibération 20090496 (PDF-134 Ko)
Requalification de la place Ferdinand Buisson. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090497 (PDF-211 Ko)
- Délibération 20090498
Centre Historique d'Agglomération. Convention Publique d'Aménagement du 8 Juillet 2002 avec InCité. Avenant n°4. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20090498 (PDF-123 Ko)
- Délibération 20090499
Renouvellement du Centre Historique d'Agglomération. Convention Publique d'Aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité 2008. Approbation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
LE GROUPE SOCIALISTE QUITTE LA SEANCE A 18 H 15
- Délibération 20090499 (PDF-137 Ko)
Délégation de Ludovic BOUSQUET, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-138 Ko)
- Délibération 20090500
4ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Avis des communes en application de l'article L 5215-20-1 du CGCT.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090500 (PDF-135 Ko)
Convention d'étude à caractère pédagogique entre la Ville de Bordeaux et l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090501 (PDF-117 Ko)
Réalisation de diagnostics énergétiques sur un panel de bâtiments municipaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090502 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090503
Dispositif d'aide aux particuliers bordelais s'équipant de composteurs de déchets et de récupérateurs d'eau pluviale. Autorisation. Décision.
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- Délibération 20090503 (PDF-94 Ko)
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