Conseil Municipal du 28 septembre 2009
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Document PDF-3.49 Mo
Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué
- Délibération 20090524
Acquisition. Remplacement d'horodateurs évolution du mode de paiement. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090524 (PDF-168 Ko)
- Délibération 20090525
Fournitures d'équipement pour la protection des documents. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090525 (PDF-93 Ko)
- Délibération 20090526
Fourniture de véhicules type pick-up. Signature du marché. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090526 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090527
Location de chargeuses pelleteuses, achat de pièces détachées et réparations. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090527 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090528
Travaux acrobatiques. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090528 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20090529
Réhabilitation du marché de Lerme et de ses locaux annexes. Signature des marchés. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090529 (PDF-84 Ko)
Délégation de Jean-Charles PALAU, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-84 Ko)
- Délibération 20090530
SAEM REGAZ. Prise de participation dans le capital de la SAEM Gascogne Energies Services.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090530 (PDF-84 Ko)
Direction des Finances. Compte rendu au Conseil Municipal. 1er semestre 2009.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090531 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20090532
Direction des affaires juridiques et du contentieux. Compte Rendu au conseil municipal arrêté au 30 juin 2009.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090532 (PDF-143 Ko)
Coopération Intercommunale article 40 de la loi Chevènement du 12 juillet 1999. Rapport d'activité 2008 de la CUB.
- Communication (PDF-23 Ko)
- Communication
Voeu relatif à l'appel Ultimatum climatique.
- Communication (PDF-21 Ko)
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