Conseil Municipal du 20 juillet 2009
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-5.13 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI (absent de 17 h20 à 20 h), M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Melle JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-François BERTHOU, M. Nicolas BRUGERE, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Agenda 21
- Communication (PDF-85 Ko)
M. le Maire
- Délibération 20090370
Desserte du quadrant Nord Ouest en TCSP. Avis de la Ville de Bordeaux. Délibération
Suspension de séance de 17H20 à 17H45
Pour redaction d?un amendement commun
Amendement proposé par le Maire
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. PALAU
- Délibération 20090370 (PDF-210 Ko)
- Délibération 20090371
Avis de la Ville sur la réalisation du pont Bacalan Bastide.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090371 (PDF-55 Ko)
Ville de Bordeaux. Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2009. Propositions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090372 (PDF-53 Ko)
- Délibération 20090373
Fonds d'intervention local 2009. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090373 (PDF-56 Ko)
- Délibération 20090374
Pépinière d'entreprises éco créatives des Chartrons. Conventions de gestion et d'occupation avec la Maison de l'Emploi de Bordeaux.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. REIFFERS
- Délibération 20090374 (PDF-74 Ko)
- Délibération 20090375
Société bordelaise des équipements publics d'exposition et de congres (S.B.E.P.E.C.). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2008. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090375 (PDF-1161 Ko)
- Délibération 20090376
Acquisition par la Ville de Bordeaux d'une parcelle. Rue des Etables. Rue de l'abattoir. Rue Dom Devienne. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090376 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20090377
Avenant n°10 à la convention d'exploitation passée avec la société anonyme d'économie mixte locale régaz. Réseaux gaz de bordeaux. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090377 (PDF-83 Ko)
- Délibération 20090378
Restauration du personnel municipal. Accueil dans les restaurants administratifs d'autres collectivités. Conventions. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090378 (PDF-103 Ko)
- Délibération 20090379
Contrat de service qualité Ville de Bordeaux pôle emploi. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090379 (PDF-62 Ko)
- Délibération 20090380
Tableaux des effectifs de la Ville de Bordeaux. Mise à jour au 30 juin 2009. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20090380 (PDF-62 Ko)
- Délibération 20090381
Recours. Occupation illegale du domaine public. Contestation de paiement de redevance. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090381 (PDF-47 Ko)
- Délibération 20090382
Marche relatif à la production déléguée de la manifestation Evento. Recours de la société le troisième pôle. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090382 (PDF-48 Ko)
- Délibération 20090383
Conditions de mise à disposition des cases du columbarium du cimetière Nord. Durée et tarifs. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090383 (PDF-51 Ko)
Prix de l'Innovation 2009. Mise en place d'un règlement. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090384 (PDF-51 Ko)
- Délibération 20090385
Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la HALDE pour la lutte contre les différentes formes discrimination.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090385 (PDF-199 Ko)
- Délibération 20090386
Accompagnement de la Vie Associative. Mise en place de formations pour les dirigeants bénévoles. Subventions. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090386 (PDF-54 Ko)
Coopération décentralisée Bordeaux. District de Bamako (Mali). Appui à la formation de formateurs des cadres municipaux de l'environnement. Mise en place de la Première Brigade Urbaine de Protection de l'Environnement (BUPE). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090387 (PDF-52 Ko)
Aménagement de la ZAC Berge du Lac. Enquêtes publiques au titre du code de l'Environnement de la Loi sur l'Eau. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090388 (PDF-61 Ko)
