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Conseil Municipal du 20 juillet 2009
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-5.13 Mo
Délégation de Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire
- Délibération 20090409
Orchestre d'Harmonie de Bordeaux. Déplacement aux Musicales de Saumur du 7 au 11 octobre 2009. Signature de conventions. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090409 (PDF-48 Ko)
Délégation de Sonia DUBOURG -LAVROFF, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-123 Ko)
- Délibération 20090410
Création de l'association Maison de l'Europe de Bordeaux Aquitaine. Mise à disposition d'un local. Subvention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090410 (PDF-67 Ko)
Carte Bordeaux ma ville. Distribution. Tarif. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090411 (PDF-54 Ko)
Pôle Sénior. Régie des animations. Modification. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090412 (PDF-52 Ko)
- Délibération 20090413
Pôle senior. Convention de mise à disposition de locaux à l'association MANA. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090413 (PDF-53 Ko)
- Délibération 20090414
Pôle senior. Convention avec l'ASAD. Décision. Autorisation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090414 (PDF-53 Ko)
Association CAM Omnisports. Subvention d'équipement 2009. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. GUYOMARC?H
- Délibération 20090415 (PDF-58 Ko)
- Délibération 20090416
Partenariat SAOS JSA Bordeaux basket . Subventions. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090416 (PDF-95 Ko)
- Délibération 20090417
Partenariat SASP football club des Girondins de Bordeaux. Convention triennale. Contrat de cession de droits d'acces. Convention d'utilisation du stade Chaban Delmas. Adoption. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20090417 (PDF-125 Ko)
- Délibération 20090418
AJC Bordeaux 2009. Soutien aux initiatives des jeunes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090418 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20090419
Golf de Bordeaux lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 decembre 2008. Information du conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090419 (PDF-53 Ko)
- Délibération 20090420
Equipements sportifs modification des tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090420 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20090421
Equipement de Sports et de Loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2008. Information du conseil municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 20090421 (PDF-52 Ko)
Soutien au dévéloppement du FCBA (Forêts Cellulose Bois-Construction Ameublement) à Bordeaux. Allées de Boutaut. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090422 (PDF-69 Ko)
Demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain. Opération place Ozanam. Rue Gambetta. Rue Basque. C¿ur de Caudéran. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090423 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20090424
Demande de subvention au fonds d'aménagement urbain. Opération 19 rue Edouard Vaillant. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090424 (PDF-54 Ko)
- Délibération 20090425
Demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain. Opération 37. Rue Lombard. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090425 (PDF-49 Ko)
- Délibération 20090426
Demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain. Opération rue Achard. Les Chais de Bacalan. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090426 (PDF-50 Ko)
- Délibération 20090427
Mise en place d'un dispositif de subventions pour des travaux d'économie d'énergie sur le quartier Belcier. Convention entre la Ville de Bordeaux, la SACICAP de la Gironde, l'atelier des Bains Douches et l'association CREAQ. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090427 (PDF-62 Ko)
- Délibération 20090428
Avenant à la convention 2009 pour la mise en place d'un programme d'intérêt général parc privé entre la Communaute Urbaine de Bordeaux et la Ville de Bordeaux. Autorisation de signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20090428 (PDF-312 Ko)